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Résultat n°1
1763-1789

174 medias

1763-1789

Date

1763-1789

Cote

435 (Cote)

Résultat n°2
1780-1786

191 medias

1780-1786

Date

1780-1786

Cote

448 (Cote)

Résultat n°3
1626-1681

302 medias

1626-1681

Date

1626-1681

Cote

432 (Cote)

Résultat n°4

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

Date

1588

Cote

PAT/17/380 (Cote)

Résultat n°5

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/394 (Cote)

Résultat n°6

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

Date

1366

Cote

PAT/17/363 (Cote)

Résultat n°7
1595-1626

154 medias

1595-1626

Date

1595-1626

Cote

431 (Cote)

Résultat n°8

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1589

Cote

PAT/17/382 (Cote)

Résultat n°9
1752-1757

150 medias

1752-1757

Date

1752-1757

Cote

444 (Cote)

Résultat n°10

Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

Date

1361

Cote

PAT/17/361 (Cote)

Résultat n°11
1375-1649

269 medias

1375-1649

Date

1375-1649

Cote

437 (Cote)

Résultat n°12

Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.

Date

1527

Cote

PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)

Résultat n°13
1682-1712

241 medias

1682-1712

Date

1682-1712

Cote

433 (Cote)

Résultat n°14
1548-1595

216 medias

1548-1595

Date

1548-1595

Cote

430 (Cote)

Résultat n°15

Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).

Date

1593

Cote

PAT/17/386 (Cote)

Résultat n°16

Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

Date

1529

Cote

PAT/17/372 (Cote)

Résultat n°17
1771-1780

203 medias

1771-1780

Date

1771-1780

Cote

447 (Cote)

Résultat n°18

Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

Date

1613

Cote

PAT/18/410 (Cote)

Résultat n°19

Commissions pour le renouvellement de la Loi.

Date

1599

Cote

PAT/17/392 (Cote)

Résultat n°20

Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).

Date

1525

Cote

PAT/17/371 (Cote)