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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1763-1789

174 medias

1763-1789
Cote
435 (Cote)
 Date
1763-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1763-1789
2
1780-1786

191 medias

1780-1786
Cote
448 (Cote)
 Date
1780-1786
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1780-1786
3
1626-1681

302 medias

1626-1681
Cote
432 (Cote)
 Date
1626-1681
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1626-1681
4

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.
Cote
PAT/17/380 (Cote)
 Date
1588
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...
5

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/394 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
6

Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).
Cote
PAT/17/363 (Cote)
 Date
1366
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
7
1595-1626

154 medias

1595-1626
Cote
431 (Cote)
 Date
1595-1626
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1595-1626
8

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/382 (Cote)
 Date
1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
9
1752-1757

150 medias

1752-1757
Cote
444 (Cote)
 Date
1752-1757
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1752-1757
10

Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).
Cote
PAT/17/361 (Cote)
 Date
1361
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
11
1375-1649

269 medias

1375-1649
Cote
437 (Cote)
 Date
1375-1649
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Autres collections
  • 1375-1649
12

Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.
Cote
PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)
 Date
1527
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Frais de robe et de festins.
  • Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les...
13
1682-1712

241 medias

1682-1712
Cote
433 (Cote)
 Date
1682-1712
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1682-1712
14
1548-1595

216 medias

1548-1595
Cote
430 (Cote)
 Date
1548-1595
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux papiers de la Loi.
  • Collection principale.
  • 1548-1595
15

Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).
Cote
PAT/17/386 (Cote)
 Date
1593
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation...
16

Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).
Cote
PAT/17/372 (Cote)
 Date
1529
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques...
17
1771-1780

203 medias

1771-1780
Cote
447 (Cote)
 Date
1771-1780
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : BB - Administration communale

  • Élections et nomination des échevins, officiers de...
  • Registres aux offices
  • 1771-1780
18

Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).
Cote
PAT/18/410 (Cote)
 Date
1613
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur...
19

Commissions pour le renouvellement de la Loi.
Cote
PAT/17/392 (Cote)
 Date
1599
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
20

Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).
Cote
PAT/17/371 (Cote)
 Date
1525
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Echevinage.
  • Renouvellement de la loi.
  • Renouvellement de la loi.
  • Commission pour le renouvellement de la loi donnée...