76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1763-1789

    174 medias

    1763-1789

    Date

    1763-1789

    Cote

    435 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1763-1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2
    1780-1786

    191 medias

    1780-1786

    Date

    1780-1786

    Cote

    448 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1780-1786

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3
    1626-1681

    302 medias

    1626-1681

    Date

    1626-1681

    Cote

    432 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1626-1681

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

    Date

    1588

    Cote

    PAT/17/380 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur...
  5. Résultat n°5

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/394 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  6. Résultat n°6

    Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain de Lille, commissaire du roi de France (1er novembre 1366).

    Date

    1366

    Cote

    PAT/17/363 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi par Sohiers de Gand, châtelain...
  7. Résultat n°7
    1595-1626

    154 medias

    1595-1626

    Date

    1595-1626

    Cote

    431 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1595-1626

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1589

    Cote

    PAT/17/382 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  9. Résultat n°9
    1752-1757

    150 medias

    1752-1757

    Date

    1752-1757

    Cote

    444 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1752-1757

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10

    Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le renouvellement de la loi (123 octobre 1361).

    Date

    1361

    Cote

    PAT/17/361 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Mandement royal au souverain bailli de Lille pour le...
  11. Résultat n°11
    1375-1649

    269 medias

    1375-1649

    Date

    1375-1649

    Cote

    437 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Autres collections
    • 1375-1649

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les frais de robe de l'échevinage, le banquet annuel du renouvellement de la Loi, réunissant parfois 80 personnes et les dîners mensuels du premier vendredi groupant 40 personnes.

    Date

    1527

    Cote

    PAT/23/530-PAT/23/548;550-557 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Frais de robe et de festins.
    • Lettres patentes autorisant le Magistrat à payer les...
  13. Résultat n°13
    1682-1712

    241 medias

    1682-1712

    Date

    1682-1712

    Cote

    433 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1682-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14
    1548-1595

    216 medias

    1548-1595

    Date

    1548-1595

    Cote

    430 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux papiers de la Loi.
    • Collection principale.
    • 1548-1595

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation de Floris Vander Haer, chanoine de St-Pierre, comme commissaire au renouvellement de la loi (28 septembre 1593).

    Date

    1593

    Cote

    PAT/17/386 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Non-préjudice pour une irrégularité dans la désignation...
  16. Résultat n°16

    Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques de Luxembourg à la charge de rewart (8 mai 1529).

    Date

    1529

    Cote

    PAT/17/372 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Lettres de non-préjudice pour la nomination de Jacques...
  17. Résultat n°17
    1771-1780

    203 medias

    1771-1780

    Date

    1771-1780

    Cote

    447 (Cote)

    • Contexte : BB - Administration communale
    • Élections et nomination des échevins, officiers de...
    • Registres aux offices
    • 1771-1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur de la Chambre des comptes doit prêter aux commissaires chargés du renouvellement de la Loi, en exécution de l'ordonnance du 1er décembre 1556 (15 novembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    PAT/18/410 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Décision du Conseil privé sur le concours qu'un auditeur...
  19. Résultat n°19

    Commissions pour le renouvellement de la Loi.

    Date

    1599

    Cote

    PAT/17/392 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commissions pour le renouvellement de la Loi.
  20. Résultat n°20

    Commission pour le renouvellement de la loi donnée au seigneur de Fiennes, gouverneur de Lille, suppléé par Jean, seigneur d'Hocron, à François, seigneur de Hennin, lieutenant du château de Lille, Jean Ruffault, seigneur de Neuville-en-Ferrain, trésorier général des finances, suppléé par Guillaume Le Blanc, maître de la Chambre des comptes et à Nicolas de Béthencourt, écuyer (13 octobre 1525).

    Date

    1525

    Cote

    PAT/17/371 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Echevinage.
    • Renouvellement de la loi.
    • Renouvellement de la loi.
    • Commission pour le renouvellement de la loi donnée...