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Résultats de la recherche

1
Commission des affaires économiques, marchés et abattoirs.

1 media

Commission des affaires économiques, marchés et abattoirs.

Date

1965-1970

Cote

1D/6/441 (Cote)

2
Commission des affaires économiques.

1 media

Commission des affaires économiques.

Date

1971-1976

Cote

1D/6/495 (Cote)

3

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1977-1982

Cote

1D/6/515 (Cote)

4

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/562 (Cote)

5

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/563 (Cote)

6

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/564 (Cote)

7

Commission du développement et des affaires économiques.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/565 (Cote)

8

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1993-1995

Cote

1D/6/601 (Cote)

9

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/611 (Cote)

10

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1997-1999

Cote

1D/6/612 (Cote)

11

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/613 (Cote)

12

Recherche d’emplacement : rapport, plans, article de presse, correspondance.

Date

1924-1935

Cote

5M/3/1 (Cote)

13

Acquisition de terrains : délibération, rapport, plans.

Date

1929-1931

Cote

5M/3/2 (Cote)

14

Concessions de terrains : acte notarié, contrat de concession, rapports.

Date

1929-1936

Cote

5M/3/3 (Cote)

15

Visite des travaux de construction : procès-verbal, articles de presse, correspondance.

Date

1934

Cote

5M/3/4 (Cote)

16

Articles de presse.

Date

1933

Cote

5M/3/5 (Cote)

17

Financement. - Souscription d’un emprunt : délibérations, rapports, correspondance.

Date

1932-1937

Cote

5M/3/6 (Cote)

18

Remboursement d’annuité d’emprunt et réclamation concernant l’impôt sur le revenu des intérêts du prêt : rapports, correspondance.

Date

1934-1940

Cote

5M/3/7 (Cote)

19

Décoration des façades : délibérations, rapports, plans, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

5M/3/8 (Cote)

20

Aménagement des abris : délibérations, rapports, plans, correspondance.

Date

1933-1936

Cote

5M/3/9 (Cote)