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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1D/6/509 (Cote)
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission des personnes âgées, action en faveur des...
2
Cote
1D/6/628 (Cote)
Date
1998-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de la culture.
3
Cote
523W/74 (Cote)
Date
2003-2007
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon...
  • Projets urbains et développement économique
  • GPU (Grand Projet Urbain), suivi des projets
4
Conseil municipal du 14 décembre 1998.

1 media

Cote
388W/111 (Cote)
Date
14/12/1998-14/12/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 14 décembre 1998.
5
Cote
721W/276 (Cote)
Date
17/08/1998-17/08/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.
6
Cote
524W/10 (Cote)
Date
2002-2006
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval...
  • Téléthon
7
Cote
721W/287 (Cote)
Date
28/05/1998-30/06/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Arrêtés divers.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 28 mai au 30 juin 1998, actes n° 13863 à 14288.
8
Conseil municipal du 6 avril 1998.

1 media

Cote
388W/106 (Cote)
Date
06/04/1998-06/04/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 6 avril 1998.
9
Cote
721W/277 (Cote)
Date
17/08/1998-31/08/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 17 au 31 août 1998, actes n° 11800 à 12240.
10
Cote
1D/6/556 (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission communale de sécurité.
11
Cote
1D/6/582 (Cote)
Date
1991-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de la planification, des travaux, des finances...
12
Cote
1D/6/577 (Cote)
Date
1989-1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission communale de sécurité.
13
Conseil municipal du 16 février 2001.

1 media

Cote
388W/136 (Cote)
Date
16/02/2001-16/02/2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 16 février 2001.
14
Cote
1D/6/607 (Cote)
Date
2000-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité...
15
Cote
523W/54 (Cote)
Date
2002-2006
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers instruits par Pierre de Saintignon dans le...
  • Demandes d'intervention reçues au Cabinet du Maire
  • Emploi, Logement
16
Cote
1D/6/544 (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de la planification et des finances.
17
Cote
375W/14 (Cote)
Date
01/07/1995-31/07/1995
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, juillet 1995.
18
Cote
523W/57 (Cote)
Date
2000-2006
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon...
  • Relations internationales
  • Coopération avec la Ville de Naplouse (Palestine)
  • Suivi des projets
19
Cote
1D/6/621 (Cote)
Date
1997-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine...
20
Cote
1031W/22 (Cote), 2D/2/836 (Numéro métier)
Date
04/01/2001-23/03/2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223,...
21
Cote
721W/238 (Cote)
Date
30/04/1996-31/05/1996
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Arrêtés divers.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 30 avril au 31 mai 1996, actes n° 4119 à 4544.
22
Conseil municipal du 24 juin 1996.

1 media

Cote
388W/85 (Cote)
Date
24/06/1996-24/06/1996
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 24 juin 1996.
23
Cote
1D/6/498 (Cote)
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission des finances.
24
Cote
721W/323 (Cote)
Date
28/02/2000-03/03/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 28 février au 3 mars 2000 , actes n° 21801 à 22409.
25
Cote
721W/333 (Cote)
Date
24/07/2000-14/08/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 24 juillet au 14 août 2000, actes n° 27601 à 28114.
26
Cote
375W/65 (Cote)
Date
01/10/1999-31/10/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1999.
27
Cote
375W/53 (Cote)
Date
01/10/1998-31/10/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1998.
28
Cote
1D/6/529 (Cote)
Date
1984-1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de l'environnement.
29
Cote
524W/60 (Cote)
Date
2009-2009
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix...
  • Groupe COLAS, "Détermination : Au-delà des différences,...
30
Cote
523W/68 (Cote)
Date
2007-2007
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon...
  • Activité générale de l'élu.
  • Activité 2007.
31
Cote
523W/80 (Cote)
Date
2006-2009
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon...
  • Projets urbains et développement économique
  • Groupes de pilotage politique et comités restreints...
32
Cote
524W/78 (Cote)
Date
2007-2011
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix...
  • Association Delta Lille, Conseil d'Administration et...
33
Cote
372W/63 (Cote)
Date
29/06/1998-28/09/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Séances du 29 juin 1998 au 28 septembre 1998, délibérations...
34
Cote
375W/29 (Cote)
Date
01/10/1996-31/10/1996
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1996.
35
Cote
1D/6/499 (Cote)
Date
1981-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission des finances et travaux.
36
Cote
524W/67 (Cote)
Date
1998-2007
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix...
  • Commission extra-municipale
37
Cote
374W/18 (Cote)
Date
16/12/1996-16/12/1996
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération, publication officielle
  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
38
Cote
524W/104 (Cote)
Date
2009-2009
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers reçus par Sylviane Delacroix à titre d'information
  • Conseils de Quartier
39
Cote
721W/230 (Cote)
Date
23/07/1996-21/08/1996
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 23 juillet au 21 août 1996, actes n° 2860 à 3300.
40
Cote
524W/56 (Cote)
Date
2007-2012
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix dans le cadre...
  • PEG (Projet Educatif Global)
41
Cote
1D/6/592 (Cote)
Date
1992-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.
42
Cote
523W/75 (Cote)
Date
2004-2009
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers instruits par Pierre de Saintignon dans le...
  • Conseils de Quartier. - Coordination des Présidents.
43
Cote
721W/255 (Cote)
Date
17/11/1997-16/12/1997
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 17 novembre au 16 décembre 1997, actes n° 7765 à...
44
Cote
375W/47 (Cote)
Date
01/04/1998-30/04/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, avril 1998.
45
Conseil municipal du 25 septembre 1995.

1 media

Cote
388W/74 (Cote)
Date
25/09/1995-25/09/1995
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 25 septembre 1995.
46
Cote
524W/53 (Cote)
Date
2008-2013
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix...
  • Budget, préparation
47
Conseil municipal du 16 février 1998.

1 media

Cote
388W/104 (Cote)
Date
16/02/1998-16/02/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 16 février 1998.
48
Cote
524W/17 (Cote)
Date
2001-2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval...
  • Associations
  • Centre Marc SAUTELET, Association des Paralysés de...
49
Cote
1D/6/630 (Cote)
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de la culture.
50
Cote
375W/77 (Cote)
Date
01/10/2000-31/10/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 2000.
51
Cote
372W/60 (Cote)
Date
15/12/1997-16/02/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Séances du 15 décembre 1997 au 16 février 1998, délibérations...
52
Cote
721W/316 (Cote)
Date
22/11/1999-31/12/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 22 novembre au 31 décembre 1999, actes n° 20500...
53
Cote
524W/8 (Cote)
Date
2006-2007
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval...
  • Sport adapté
54
Cote
375W/45 (Cote)
Date
01/02/1998-28/02/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, février 1998.
55
Cote
1D/6/622 (Cote)
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de l'information, des relations publiques,...
56
Cote
1D/6/612 (Cote)
Date
1997-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission du développement économique, de l'emploi...
57
Cote
629W/5 (Cote)
Date
2001-2004
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...

  • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
  • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
  • Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.
58
Cote
388W/91 (Cote)
Date
03/02/1997-03/02/1997
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
compte rendu
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils de municipalité (1991-2000).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil de municipalité du 3 février 1997.
59
Cote
524W/5 (Cote)
Date
2005-2007
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval...
  • Loi Handicap
60
Cote
1D/6/572 (Cote)
Date
1987-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.
61
Cote
375W/66 (Cote)
Date
01/11/1999-30/11/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, novembre 1999.
62
Cote
388W/107 (Cote)
Date
22/06/1998-22/06/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
compte rendu
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils de municipalité (1991-2000).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil de municipalité du 22 juin 1998.
63
Cote
524W/63 (Cote)
Date
2009-2011
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers thématiques instruits par Sylviane Delacroix...
  • Stationnement
64
Cote
524W/7 (Cote)
Date
2001-2005
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval...
  • Transport
65
Cote
523W/84 (Cote)
Date
2007-2007
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon...
  • Projets urbains et développement économique
  • Développement économique. - Suivi des travaux de mise...
66
Cote
375W/58 (Cote)
Date
01/03/1999-31/03/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, mars 1999.
67
Cote
721W/273 (Cote)
Date
13/05/1998-30/06/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 13 mai au 30 juin 1998, actes n° 10034 à 10503.
68
Cote
540W/19 (Cote)
Date
2009-2009
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- commune associée d'Hellemmes
Type de document -
  • Contexte : 540W - Frédéric Marchand, adjoint délégué aux collèges,...

  • Documents d'activité de Frédéric Marchand, adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Frédéric Marchand...
  • Transports scolaires
69
Cote
374W/22 (Cote)
Date
30/06/1997-30/06/1997
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération, publication officielle
  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 30 juin 1997.
70
Cote
721W/301 (Cote)
Date
20/05/1999-11/06/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

  • Registres des arrêtés du Maire.
  • Personnel municipal.
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Du 20 mai au 11 juin 1999, actes n° 16413 à 16929.
71
Conseil municipal du 10 mai 1999.

1 media

Cote
388W/115 (Cote)
Date
10/05/1999-10/05/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 10 mai 1999.
72
Cote
524W/45 (Cote)
Date
2006-2012
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix en tant qu'adjointe...
  • Dossiers instruits par Sylviane Delacroix dans le cadre...
  • Conseil municipal
73
Cote
372W/62 (Cote)
Date
29/06/1998-29/06/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Séance du 29 juin 1998, délibérations n° 98/267 à 98/470.
74
Cote
523W/87 (Cote)
Date
2008-2009
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers thématiques instruits par Pierre de Saintignon...
  • Finances et budget
  • Plan Pluriannuel d'Investissement, élaboration et mise...
75
Cote
374W/34 (Cote)
Date
07/02/2000-07/02/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération, publication officielle
  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 07 février 2000.
76
Cote
524W/21 (Cote)
Date
2001-2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 524W - Michel Cucheval et Sylviane Delacroix, adjoints...

  • Documents d'activité de Michel Cucheval et de Mme Sylviane...
  • Dossiers instruits par Michel Cucheval en tant qu'adjoint...
  • Dossiers thématiques instruits par Michel Cucheval...
  • Associations
  • Devenus Sourds et Malentendants du Nord.
77
Cote
1D/6/637 (Cote)
Date
2000-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats de Pierre Mauroy (1973-2001)
  • Commission communale de sécurité.
78
Cote
523W/43 (Cote)
Date
2009-2009
Lieu
Lille (Nord, France), Lille (Nord, France) -- quartier de Vauban-Esquermes
Type de document -
  • Contexte : 523W - Pierre de Saintignon, conseiller municipal délégué...

  • Documents d'activité de Pierre de Saintignon, conseiller...
  • Dossiers instruits par Pierre de Saintignon dans le...
  • Lille Grand Palais
  • Réunion du 23 janvier 2009.
79
Cote
375W/52 (Cote)
Date
01/09/1998-30/09/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, publication officielle
  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, septembre 1998.
80
Cote
388W/112 (Cote)
Date
26/02/1999-26/02/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
compte rendu
  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils de municipalité (1991-2000).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil de municipalité du 26 février 1999.