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305 résultats

Résultats de la recherche

1

Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un sinistre au poste de police du deuxième arrondissement.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/731 (Cote)

2

Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice de l'internat du lycée Fénelon.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/880 (Cote)

3

Délibération n°691 - Marchés pour les services municipaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/979 (Cote)

4
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910

Date

01/01/1910-31/12/1910

Cote

2D/4/39 (Cote)

5

Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des Sarrazins.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/975 (Cote)

6

Délibération n°584 - Marché pour les services municipaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/957 (Cote)

7

Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre à la Halle aux sucres.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/643 (Cote)

8

Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de chauffage du lycée Fénelon.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/796 (Cote)

9

Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/720 (Cote)

10

Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un grenier de l'abattoir.

Date

1901-1908

Cote

1D/5/723 (Cote)

11

Délibération n°354 - Bourses et subsides.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/897 (Cote)

12

Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec le groupe scolaire rue Bohin.

Date

1908-1910

Cote

1D/5/988 (Cote)

13

Délibération n°559 - Travaux du pont du Petit-Paradis.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/953 (Cote)

14

Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies pour assurer la distribution d'eau.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/724 (Cote)

15

Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/989 (Cote)

16

Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes de lait.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/722 (Cote)

17

Délibération n°293 - Indemnité relative à la distribution d'eau industrielle.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/895 (Cote)

18

Délibération n°590 - Souscription pour un tremblement de terre du Midi.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/960 (Cote)

19

Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services municipaux.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/805 (Cote)

20

Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/955 (Cote)