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Résultats de la recherche

1

Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un sinistre au poste de police du deuxième arrondissement.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/731 (Cote)

2

Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice de l'internat du lycée Fénelon.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/880 (Cote)

3

Délibération n°691 - Marchés pour les services municipaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/979 (Cote)

4
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910

Date

01/01/1910-31/12/1910

Cote

2D/4/39 (Cote)

5

Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des Sarrazins.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/975 (Cote)

6

Délibération n°584 - Marché pour les services municipaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/957 (Cote)

7

Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre à la Halle aux sucres.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/643 (Cote)

8

Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de chauffage du lycée Fénelon.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/796 (Cote)

9

Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/720 (Cote)

10

Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un grenier de l'abattoir.

Date

1901-1908

Cote

1D/5/723 (Cote)

11

Délibération n°354 - Bourses et subsides.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/897 (Cote)

12

Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec le groupe scolaire rue Bohin.

Date

1908-1910

Cote

1D/5/988 (Cote)

13

Délibération n°559 - Travaux du pont du Petit-Paradis.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/953 (Cote)

14

Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies pour assurer la distribution d'eau.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/724 (Cote)

15

Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/989 (Cote)

16

Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes de lait.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/722 (Cote)

17

Délibération n°293 - Indemnité relative à la distribution d'eau industrielle.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/895 (Cote)

18

Délibération n°590 - Souscription pour un tremblement de terre du Midi.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/960 (Cote)

19

Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services municipaux.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/805 (Cote)

20

Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/955 (Cote)

21

Délibération n°626 - Règlement d'honoraires de l'association des propriétaires d'appareils à vapeur.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/968 (Cote)

22

Délibération n°774 - Marché pour des opérations de désinfections.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1013 (Cote)

23

Délibération n°765 - Insuffisance de crédit pour l'attribution des bourses à l'institut industriel.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1011 (Cote)

24

Délibération n°29 - Transfert de location d'une triperie de l'abattoir.

Date

1907-1908

Cote

1D/5/649 (Cote)

25

Délibération n°303 - Indemnités de départ pour des fonctionnaires de l'enseignement.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/749 (Cote)

26

Délibération n°227 - 228 - 229 - 230 - 231 - 232 - 233 - Emprises.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/716 (Cote)

27

Délibération n°968 - Crédit supplémentaire pour le service d'assistance aux vieillards infirmes et incurables.

Date

1910-1910

Cote

1D/5/1033 (Cote)

28

Délibération n°243 - Ratification des dettes arriérées.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/719 (Cote)

29

Délibération n°90 - Secours à la veuve d'un employé des services municipaux.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/678 (Cote)

30

Délibération n°208 - Subvention à l'œuvre d'assistance mutuelle des agents des postes et télégraphes.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/707 (Cote)

31

Délibération n°280 - Adjudication et marché pour la fourniture de denrées au lycée Fénelon.

Date

1908-1910

Cote

1D/5/736 (Cote)

32

Délibération n°957 - Marchés pour les services municipaux.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1028 (Cote)

33

Délibération n°638 - Achat de terrain rue de Bavai.

Date

1907-1909

Cote

1D/5/972 (Cote)

34

Délibération n°300 - Adjudication pour le fourrage nécessaire aux services municipaux.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/743 (Cote)

35

Délibération n°209 - Ratification des mandats spéciaux.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/708 (Cote)

36
Bulletin administratif 1909

1 media

Bulletin administratif 1909

Date

01/01/1909-31/12/1909

Cote

2D/4/38 (Cote)

37

Délibération n°528/1 - Indemnités et secours pour des employés des services municipaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/943 (Cote)

38

Délibération n°310 - Insuffisance de crédit pour les avances aux employés.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/790 (Cote)

39

Délibération n°830 - Marchés pour les fournitures de brochures publications diverses et articles pour machines à écrire pour les services municipaux.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/982 (Cote)

40

Délibération n°628 - Adhésion à l'association Française du Froid.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/970 (Cote)

41

Délibération n°959 - Indemnités et secours pour des employés des services municipaux.

Date

1910-1910

Cote

1D/5/1029 (Cote)

42

Délibération n°792 - Marché pour la remise en état d'un forage pour la distribution d'eau.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1014 (Cote)

43

Délibération n°918 - Marché de gré à gré pour les services municipaux.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1021 (Cote)

44

Délibération n°350 - Secours pour les sinistrés d'Italie.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/893 (Cote)

45

Délibération n°172 - Indemnité de déménagement à une directrice de l'enseignement primaire.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/694 (Cote)

46

Délibération n°526 - Marché de gré à gré pour les services municipaux.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/941 (Cote)

47

Délibération n°721 - Expropriations relatives à la participation de la ville dans la construction de la Bourse de Commerce.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1007 (Cote)

48
Bulletin administratif 1911

1 media

Bulletin administratif 1911

Date

01/01/1911-31/12/1911

Cote

2D/4/40 (Cote)

49

Délibération n°166 - Subvention de l'État à l'école des Beaux-Arts.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/690 (Cote)

50

Délibération n°242 - Admission en non-valeur de côtes irrécouvrables.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/718 (Cote)

51

Délibération n°832 - Indemnité de départ de Mme Lehut institutrice.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/983 (Cote)

52

Délibération n°455 - Assurances des bâtiments communaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/928 (Cote)

53

Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien de la canalisation pour la distribution d'eau.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/740 (Cote)

54

Délibération n°795 - Adjudication pour les fournitures de l'éclairage électrique pour la téléphonie et la sonnerie.

Date

1908-1910

Cote

1D/5/1015 (Cote)

55

Délibération n°159/1 - Emprises diverses.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/685 (Cote)

56

Délibération n°169 - Régularisation de crédit pour la création d'un cours d'Histoire de Lille à la faculté des Lettres.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/692 (Cote)

57

Délibération n°107 - Suppression de redevance d'une emprise au 55 rue Basse.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/875 (Cote)

58

Délibération n°336 - Participation de la ville dans le curage de la basse Deûle.

Date

1908-1909

Cote

1D/5/801 (Cote)

59

Délibération n°177 - Crédit supplémentaire pour les contributions et élections.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/696 (Cote)

60

Délibération n°75 - Ratification des dettes arriérées.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/671 (Cote)

61
Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

1 media

Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/2 (Cote)

62

Délibération n°593 - Marché pour le chauffage des bâtiments communaux.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/962 (Cote)

63

Délibération n°589 - Adhésion à l'association amicale des commissaires de police de France et d'Algérie.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/959 (Cote)

64

Délibération n°814 - Marché pour la construction de décors du théâtre municipal.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1016 (Cote)

65

Délibération n°219 - Abattage d'arbres avenue St Maur.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/713 (Cote)

66

Délibération n°391 - Ratification des dépenses imprévues.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/912 (Cote)

67

Délibération n°137 - Liquidation de pension d'un sergent de police.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/887 (Cote)

68

Délibération n°503 - Souscription pour la création d'un monument à Menton pour le souvenir français.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/935 (Cote)

69

Délibération - Réception de la médaille du grand prix de Rome par M. Buisset.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/868 (Cote)

70

Délibération n°261 - Bourses et subsides.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/729 (Cote)

71

Délibération n°695 - Marché pour les illuminations de la foire.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/996 (Cote)

72

Délibération n°225 - Demande de la compagnie des Tramways pour une prise d'eau au Quai Vauban.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/715 (Cote)

73

Délibération n°128 - Ratification des dépenses imprévues.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/883 (Cote)

74

Délibération n°54 - Règlement de surcharge pour le chenil rue Van Hende.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/664 (Cote)

75

Délibération n°449 - Remboursement pour des droits de voirie.

Date

1909-1909

Cote

1D/5/926 (Cote)

76

Délibération n°10 - Règlement d'honoraires pour la construction de la bibliothèque universitaire.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/644 (Cote)

77

Délibération n°12 - Travaux supplémentaires pour le groupe scolaire de Canteleu.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/658 (Cote)

78

Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/991 (Cote)

79

Délibération n°95 - Marché pour la fête nationale de 1908.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/872 (Cote)

80

Délibération n°160/1 - Suppression d'une emprise au 66 rue Saint Etienne.

Date

1908-1908

Cote

1D/5/687 (Cote)