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305 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un sinistre au poste de police du deuxième arrondissement.
Cote
1D/5/731 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un...
2

Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice de l'internat du lycée Fénelon.
Cote
1D/5/880 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice...
3

Délibération n°691 - Marchés pour les services municipaux.
Cote
1D/5/979 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 13 août 1909
  • Délibération n°691 - Marchés pour les services municipaux.
4
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910
Cote
2D/4/39 (Cote)
 Date
01/01/1910-31/12/1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs

  • Bulletins administratifs
  • Bulletins administratifs 1872-1951
  • Bulletin administratif 1910
5

Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des Sarrazins.
Cote
1D/5/975 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 27 juillet 1909
  • Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des...
6

Délibération n°584 - Marché pour les services municipaux.
Cote
1D/5/957 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°584 - Marché pour les services municipaux.
7

Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre à la Halle aux sucres.
Cote
1D/5/643 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 29 mai 1908
  • Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre...
8

Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de chauffage du lycée Fénelon.
Cote
1D/5/796 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de...
9

Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.
Cote
1D/5/720 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.
10

Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un grenier de l'abattoir.
Cote
1D/5/723 (Cote)
 Date
1901-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un...
11

Délibération n°354 - Bourses et subsides.
Cote
1D/5/897 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 5 février 1909
  • Délibération n°354 - Bourses et subsides.
12

Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec le groupe scolaire rue Bohin.
Cote
1D/5/988 (Cote)
 Date
1908-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 décembre 1909
  • Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec...
13

Délibération n°559 - Travaux du pont du Petit-Paradis.
Cote
1D/5/953 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°559 - Travaux du pont du Petit-Paradis.
14

Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies pour assurer la distribution d'eau.
Cote
1D/5/724 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies...
15

Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.
Cote
1D/5/989 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 décembre 1909
  • Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.
16

Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes de lait.
Cote
1D/5/722 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes...
17

Délibération n°293 - Indemnité relative à la distribution d'eau industrielle.
Cote
1D/5/895 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 5 février 1909
  • Délibération n°293 - Indemnité relative à la distribution...
18

Délibération n°590 - Souscription pour un tremblement de terre du Midi.
Cote
1D/5/960 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 06 juillet 1909
  • Délibération n°590 - Souscription pour un tremblement...
19

Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services municipaux.
Cote
1D/5/805 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services...
20

Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.
Cote
1D/5/955 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.