Filtrer les résultats
Multimédias
  • 298
  • 7
Période
  • 2
  • 305
Typologies
  • 298
  • 7
  • 7
  • 7
Sujets
  • 305
  • 305
  • 7
  • 3
  • 1
Lieux
  • 305
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 151
  • 147
  • 7

  • sur 4
305 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un sinistre au poste de police du deuxième arrondissement.
Cote
1D/5/731 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un...
2

Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice de l'internat du lycée Fénelon.
Cote
1D/5/880 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice...
3

Délibération n°691 - Marchés pour les services municipaux.
Cote
1D/5/979 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 13 août 1909
  • Délibération n°691 - Marchés pour les services municipaux.
4
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910
Cote
2D/4/39 (Cote)
 Date
01/01/1910-31/12/1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs

  • Bulletins administratifs
  • Bulletins administratifs 1872-1951
  • Bulletin administratif 1910
5

Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des Sarrazins.
Cote
1D/5/975 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 27 juillet 1909
  • Délibération n°667 - Règlement de mitoyenneté rue des...
6

Délibération n°584 - Marché pour les services municipaux.
Cote
1D/5/957 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°584 - Marché pour les services municipaux.
7

Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre à la Halle aux sucres.
Cote
1D/5/643 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 29 mai 1908
  • Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre...
8

Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de chauffage du lycée Fénelon.
Cote
1D/5/796 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de...
9

Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.
Cote
1D/5/720 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.
10

Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un grenier de l'abattoir.
Cote
1D/5/723 (Cote)
 Date
1901-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un...
11

Délibération n°354 - Bourses et subsides.
Cote
1D/5/897 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 5 février 1909
  • Délibération n°354 - Bourses et subsides.
12

Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec le groupe scolaire rue Bohin.
Cote
1D/5/988 (Cote)
 Date
1908-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 décembre 1909
  • Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec...
13

Délibération n°559 - Travaux du pont du Petit-Paradis.
Cote
1D/5/953 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°559 - Travaux du pont du Petit-Paradis.
14

Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies pour assurer la distribution d'eau.
Cote
1D/5/724 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies...
15

Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.
Cote
1D/5/989 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 décembre 1909
  • Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.
16

Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes de lait.
Cote
1D/5/722 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes...
17

Délibération n°293 - Indemnité relative à la distribution d'eau industrielle.
Cote
1D/5/895 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 5 février 1909
  • Délibération n°293 - Indemnité relative à la distribution...
18

Délibération n°590 - Souscription pour un tremblement de terre du Midi.
Cote
1D/5/960 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 06 juillet 1909
  • Délibération n°590 - Souscription pour un tremblement...
19

Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services municipaux.
Cote
1D/5/805 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services...
20

Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.
Cote
1D/5/955 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.
21

Délibération n°626 - Règlement d'honoraires de l'association des propriétaires d'appareils à vapeur.
Cote
1D/5/968 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 06 juillet 1909
  • Délibération n°626 - Règlement d'honoraires de l'association...
22

Délibération n°774 - Marché pour des opérations de désinfections.
Cote
1D/5/1013 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 26 octobre 1909
  • Délibération n°774 - Marché pour des opérations de...
23

Délibération n°765 - Insuffisance de crédit pour l'attribution des bourses à l'institut industriel.
Cote
1D/5/1011 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 26 octobre 1909
  • Délibération n°765 - Insuffisance de crédit pour l'attribution...
24

Délibération n°29 - Transfert de location d'une triperie de l'abattoir.
Cote
1D/5/649 (Cote)
 Date
1907-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 29 mai 1908
  • Délibération n°29 - Transfert de location d'une triperie...
25

Délibération n°303 - Indemnités de départ pour des fonctionnaires de l'enseignement.
Cote
1D/5/749 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°303 - Indemnités de départ pour des...
26

Délibération n°227 - 228 - 229 - 230 - 231 - 232 - 233 - Emprises.
Cote
1D/5/716 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°227 - 228 - 229 - 230 - 231 - 232 -...
27

Délibération n°968 - Crédit supplémentaire pour le service d'assistance aux vieillards infirmes et incurables.
Cote
1D/5/1033 (Cote)
 Date
1910-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 février 1910
  • Délibération n°968 - Crédit supplémentaire pour le...
28

Délibération n°243 - Ratification des dettes arriérées.
Cote
1D/5/719 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°243 - Ratification des dettes arriérées.
29

Délibération n°90 - Secours à la veuve d'un employé des services municipaux.
Cote
1D/5/678 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 26 juin 1908
  • Délibération n°90 - Secours à la veuve d'un employé...
30

Délibération n°208 - Subvention à l'œuvre d'assistance mutuelle des agents des postes et télégraphes.
Cote
1D/5/707 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°208 - Subvention à l'œuvre d'assistance...
31

Délibération n°280 - Adjudication et marché pour la fourniture de denrées au lycée Fénelon.
Cote
1D/5/736 (Cote)
 Date
1908-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°280 - Adjudication et marché pour la...
32

Délibération n°957 - Marchés pour les services municipaux.
Cote
1D/5/1028 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 février 1910
  • Délibération n°957 - Marchés pour les services municipaux.
33

Délibération n°638 - Achat de terrain rue de Bavai.
Cote
1D/5/972 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 27 juillet 1909
  • Délibération n°638 - Achat de terrain rue de Bavai.
34

Délibération n°300 - Adjudication pour le fourrage nécessaire aux services municipaux.
Cote
1D/5/743 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°300 - Adjudication pour le fourrage...
35

Délibération n°209 - Ratification des mandats spéciaux.
Cote
1D/5/708 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°209 - Ratification des mandats spéciaux.
36
Bulletin administratif 1909

1 media

Bulletin administratif 1909
Cote
2D/4/38 (Cote)
 Date
01/01/1909-31/12/1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs

  • Bulletins administratifs
  • Bulletins administratifs 1872-1951
  • Bulletin administratif 1909
37

Délibération n°528/1 - Indemnités et secours pour des employés des services municipaux.
Cote
1D/5/943 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 21 mai 1909
  • Délibération n°528/1 - Indemnités et secours pour des...
38

Délibération n°310 - Insuffisance de crédit pour les avances aux employés.
Cote
1D/5/790 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 02 décembre 1908
  • Délibération n°310 - Insuffisance de crédit pour les...
39

Délibération n°830 - Marchés pour les fournitures de brochures publications diverses et articles pour machines à écrire pour les services municipaux.
Cote
1D/5/982 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 19 novembre 1909
  • Délibération n°830 - Marchés pour les fournitures de...
40

Délibération n°628 - Adhésion à l'association Française du Froid.
Cote
1D/5/970 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 27 juillet 1909
  • Délibération n°628 - Adhésion à l'association Française...
41

Délibération n°959 - Indemnités et secours pour des employés des services municipaux.
Cote
1D/5/1029 (Cote)
 Date
1910-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 février 1910
  • Délibération n°959 - Indemnités et secours pour des...
42

Délibération n°792 - Marché pour la remise en état d'un forage pour la distribution d'eau.
Cote
1D/5/1014 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 16 novembre 1909
  • Délibération n°792 - Marché pour la remise en état...
43

Délibération n°918 - Marché de gré à gré pour les services municipaux.
Cote
1D/5/1021 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 14 janvier 1910
  • Délibération n°918 - Marché de gré à gré pour les services...
44

Délibération n°350 - Secours pour les sinistrés d'Italie.
Cote
1D/5/893 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 4 janvier 1909
  • Délibération n°350 - Secours pour les sinistrés d'Italie.
45

Délibération n°172 - Indemnité de déménagement à une directrice de l'enseignement primaire.
Cote
1D/5/694 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°172 - Indemnité de déménagement à une...
46

Délibération n°526 - Marché de gré à gré pour les services municipaux.
Cote
1D/5/941 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 21 mai 1909
  • Délibération n°526 - Marché de gré à gré pour les services...
47

Délibération n°721 - Expropriations relatives à la participation de la ville dans la construction de la Bourse de Commerce.
Cote
1D/5/1007 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 26 octobre 1909
  • Délibération n°721 - Expropriations relatives à la...
48
Bulletin administratif 1911

1 media

Bulletin administratif 1911
Cote
2D/4/40 (Cote)
 Date
01/01/1911-31/12/1911
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs

  • Bulletins administratifs
  • Bulletins administratifs 1872-1951
  • Bulletin administratif 1911
49

Délibération n°166 - Subvention de l'État à l'école des Beaux-Arts.
Cote
1D/5/690 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°166 - Subvention de l'État à l'école...
50

Délibération n°242 - Admission en non-valeur de côtes irrécouvrables.
Cote
1D/5/718 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°242 - Admission en non-valeur de côtes...
51

Délibération n°832 - Indemnité de départ de Mme Lehut institutrice.
Cote
1D/5/983 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 19 novembre 1909
  • Délibération n°832 - Indemnité de départ de Mme Lehut...
52

Délibération n°455 - Assurances des bâtiments communaux.
Cote
1D/5/928 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 19 mars 1909
  • Délibération n°455 - Assurances des bâtiments communaux.
53

Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien de la canalisation pour la distribution d'eau.
Cote
1D/5/740 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°291 - Transfert d'adjudication de l'entretien...
54

Délibération n°795 - Adjudication pour les fournitures de l'éclairage électrique pour la téléphonie et la sonnerie.
Cote
1D/5/1015 (Cote)
 Date
1908-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 16 novembre 1909
  • Délibération n°795 - Adjudication pour les fournitures...
55

Délibération n°159/1 - Emprises diverses.
Cote
1D/5/685 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°159/1 - Emprises diverses.
56

Délibération n°169 - Régularisation de crédit pour la création d'un cours d'Histoire de Lille à la faculté des Lettres.
Cote
1D/5/692 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°169 - Régularisation de crédit pour...
57

Délibération n°107 - Suppression de redevance d'une emprise au 55 rue Basse.
Cote
1D/5/875 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°107 - Suppression de redevance d'une...
58

Délibération n°336 - Participation de la ville dans le curage de la basse Deûle.
Cote
1D/5/801 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°336 - Participation de la ville dans...
59

Délibération n°177 - Crédit supplémentaire pour les contributions et élections.
Cote
1D/5/696 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°177 - Crédit supplémentaire pour les...
60

Délibération n°75 - Ratification des dettes arriérées.
Cote
1D/5/671 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 26 juin 1908
  • Délibération n°75 - Ratification des dettes arriérées.
61
Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

1 media

Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III
Cote
2D/4/41/2 (Cote)
 Date
01/01/1912-31/12/1912
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs

  • Bulletins administratifs
  • Bulletins administratifs 1872-1951
  • Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III
62

Délibération n°593 - Marché pour le chauffage des bâtiments communaux.
Cote
1D/5/962 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 06 juillet 1909
  • Délibération n°593 - Marché pour le chauffage des bâtiments...
63

Délibération n°589 - Adhésion à l'association amicale des commissaires de police de France et d'Algérie.
Cote
1D/5/959 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 06 juillet 1909
  • Délibération n°589 - Adhésion à l'association amicale...
64

Délibération n°814 - Marché pour la construction de décors du théâtre municipal.
Cote
1D/5/1016 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 16 novembre 1909
  • Délibération n°814 - Marché pour la construction de...
65

Délibération n°219 - Abattage d'arbres avenue St Maur.
Cote
1D/5/713 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°219 - Abattage d'arbres avenue St Maur.
66

Délibération n°391 - Ratification des dépenses imprévues.
Cote
1D/5/912 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 5 février 1909
  • Délibération n°391 - Ratification des dépenses imprévues.
67

Délibération n°137 - Liquidation de pension d'un sergent de police.
Cote
1D/5/887 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°137 - Liquidation de pension d'un sergent...
68

Délibération n°503 - Souscription pour la création d'un monument à Menton pour le souvenir français.
Cote
1D/5/935 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 21 mai 1909
  • Délibération n°503 - Souscription pour la création...
69

Délibération - Réception de la médaille du grand prix de Rome par M. Buisset.
Cote
1D/5/868 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération - Réception de la médaille du grand prix...
70

Délibération n°261 - Bourses et subsides.
Cote
1D/5/729 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°261 - Bourses et subsides.
71

Délibération n°695 - Marché pour les illuminations de la foire.
Cote
1D/5/996 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 septembre 1909
  • Délibération n°695 - Marché pour les illuminations...
72

Délibération n°225 - Demande de la compagnie des Tramways pour une prise d'eau au Quai Vauban.
Cote
1D/5/715 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°225 - Demande de la compagnie des Tramways...
73

Délibération n°128 - Ratification des dépenses imprévues.
Cote
1D/5/883 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°128 - Ratification des dépenses imprévues.
74

Délibération n°54 - Règlement de surcharge pour le chenil rue Van Hende.
Cote
1D/5/664 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 26 juin 1908
  • Délibération n°54 - Règlement de surcharge pour le...
75

Délibération n°449 - Remboursement pour des droits de voirie.
Cote
1D/5/926 (Cote)
 Date
1909-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 19 mars 1909
  • Délibération n°449 - Remboursement pour des droits...
76

Délibération n°10 - Règlement d'honoraires pour la construction de la bibliothèque universitaire.
Cote
1D/5/644 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 29 mai 1908
  • Délibération n°10 - Règlement d'honoraires pour la...
77

Délibération n°12 - Travaux supplémentaires pour le groupe scolaire de Canteleu.
Cote
1D/5/658 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 26 juin 1908
  • Délibération n°12 - Travaux supplémentaires pour le...
78

Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation d'eau sur le territoire d'Emmerin.
Cote
1D/5/991 (Cote)
 Date
1909-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 décembre 1909
  • Délibération n°880 - Redevance pour une canalisation...
79

Délibération n°95 - Marché pour la fête nationale de 1908.
Cote
1D/5/872 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°95 - Marché pour la fête nationale de...
80

Délibération n°160/1 - Suppression d'une emprise au 66 rue Saint Etienne.
Cote
1D/5/687 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°160/1 - Suppression d'une emprise au...