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182 résultats

Résultats de la recherche

1

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/509 (Cote)

2

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

3

Commission communale de sécurité.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/556 (Cote)

4

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/582 (Cote)

5

Commission communale de sécurité.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/577 (Cote)

6
séance du 03 décembre 1983

2 lots 713 medias

séance du 03 décembre 1983

Date

samedi 03 décembre 1983

Cote

-

7

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/607 (Cote)

8

Commission de la planification et des finances.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/544 (Cote)

9

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/621 (Cote)

10

Commission des finances.

Date

1977-1980

Cote

1D/6/498 (Cote)

11

Commission de l'environnement.

Date

1984-1985

Cote

1D/6/529 (Cote)

12

Commission des finances et travaux.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/499 (Cote)

13

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/592 (Cote)

14

Commission de la culture.

Date

2000-2001

Cote

1D/6/630 (Cote)

15

Commission de l'information, des relations publiques, de l'animation et de la jeunesse.

Date

1996-1998

Cote

1D/6/622 (Cote)

16
séance du 17 décembre 1982

2 lots 1208 medias

séance du 17 décembre 1982

Date

vendredi 17 décembre 1982

Cote

-

17

Commission du développement économique, de l'emploi et de l'insertion.

Date

1997-1999

Cote

1D/6/612 (Cote)

18

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/572 (Cote)

19

Congrès national de l'Association général des institutrices et instituteurs des écoles et classes maternelles publiques. 25 juin 1981.

Date

1981-1981

Cote

4D/4/2/1 (Cote)

20

Commission communale de sécurité.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/637 (Cote)