Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération n°77/5 - Fonctions municipales. Honorariat. Voeu.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37986 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 8 juillet 1977
    • Délibération n°77/5 - Fonctions municipales. Honorariat.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°77/6 - Election du Maire.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37987 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 27 mars 1977
    • Délibération n°77/6 - Election du Maire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°77/7 - Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37988 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 27 mars 1977
    • Délibération n°77/7 - Création de quatre postes d'adjoints…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°77/8 - Election des adjoints.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37989 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 27 mars 1977
    • Délibération n°77/8 - Election des adjoints.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°77/9 - Conseil municipal. Séance du 11 février 1977. Compte rendu.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37990 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 15 avril 1977
    • Délibération n°77/9 - Conseil municipal. Séance du…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°77/10 - Conseil municipal. Séance du 12 février 1977. Compte rendu.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37991 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 15 avril 1977
    • Délibération n°77/10 - Conseil municipal. Séance du…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°77/11 - Conseil municipal. Séance du 7 mars 1977. Compte rendu.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37992 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 15 avril 1977
    • Délibération n°77/11 - Conseil municipal. Séance du…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du 27 mars 1977. Compte rendu.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37993 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 15 avril 1977
    • Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°77/13 - Association des communes de Lille et d'Hemmes-Lille. Convention.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/37994 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 15 avril 1977
    • Délibération n°77/13 - Association des communes de…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°77/6025 - Ensemble industriel 87 rue de Lannoy. Achat éventuel. Protocole d'accord.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38071 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 8 juillet 1977
    • Délibération n°77/6025 - Ensemble industriel 87 rue…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°77/II/1 - Election du Maire.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38111 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 24 avril 1977
    • Délibération n°77/II/1 - Election du Maire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°77/II/2 - Création de quatre postes d'adjoints supplémentaires.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38112 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 24 avril 1977
    • Délibération n°77/II/2 - Création de quatre postes…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°77/II/3 - Election de dix adjoints règlementaires et de quatre adjoints supplémentaires.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38113 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 24 avril 1977
    • Délibération n°77/II/3 - Election de dix adjoints…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°77/II/4 - Conseil Régional de la Région du Nord. Désignation d'un délégué au Conseil municipal.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38114 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 24 avril 1977
    • Délibération n°77/II/4 - Conseil Régional de la Région…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°77/II/5 - Loi n°70/1297 du 31 décembre 1970 sur la gestion et les libertés communales. Modernisation des règles de fonctionnement des institutions communales. Délégation au Maire.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38115 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 25 avril 1977
    • Délibération n°77/II/5 - Loi n°70/1297 du 31 décembre…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°77/II/8 - Commissions municipales. Création.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38116 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 25 avril 1977
    • Délibération n°77/II/8 - Commissions municipales.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°77/II/9 - Commissions municipales. Composition.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38117 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 25 avril 1977
    • Délibération n°77/II/9 - Commissions municipales.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°77/II/11 - Institut médico-éducatif. Commission de surveillance. Désignation de trois délégués.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38118 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 25 avril 1977
    • Délibération n°77/II/11 - Institut médico-éducatif.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°77/II/12 - Ecole de plein-air pour enfants de moins de six ans. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38119 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 25 avril 1977
    • Délibération n°77/II/12 - Ecole de plein-air pour…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°77/II/13 - Ecole de plein-air primaire Désiré Verhaeghe. Conseil d'administration. Désignation des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1977

    Cote

    1D/5/38120 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
    • Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances…
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy
    • Séance du 25 avril 1977
    • Délibération n°77/II/13 - Ecole de plein-air primaire…

    Producteur :

    Mairie de Lille