Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)

1
Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
2
Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15387 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
3
Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15986 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
4
Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.

Date

1938-1939

Cote

1D/5/16014 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés...
Producteur :

Mairie de Lille
5
Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/15466 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 23 décembre 1939
- Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue...
Producteur :

Mairie de Lille
6

1 media
Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
- Commission de l'habillement.
Producteur :

Mairie de Lille
7
Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16104 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes...
Producteur :

Mairie de Lille
8
Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14748 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 10 novembre 1938
- Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
9
Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16222 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 7 février 1939
- Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange...
Producteur :

Mairie de Lille
10
Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15366 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 22 décembre 1938
- Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles...
Producteur :

Mairie de Lille
11
Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/15292 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 22 octobre 1937
- Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts....
Producteur :

Mairie de Lille
12
Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16158 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 30 mars 1939
- Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
13
Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16226 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 7 février 1939
- Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
14
Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

Date

1939-1939

Cote

1D/5/16177 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 28 juillet 1939
- Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
Producteur :

Mairie de Lille
15
Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/14653 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
16
Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.

Date

1937-1937

Cote

1D/5/14373 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 5 mars 1937
- Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
17
Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.

Date

1938-1938

Cote

1D/5/15851 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Dossiers de délibérations (1938-1939)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
- Séance du 1 avril 1938
- Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux....
Producteur :

Mairie de Lille
18
Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/15029 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies...
Producteur :

Mairie de Lille
19

1 media
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
- Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
Producteur :

Mairie de Lille
20
Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.

Date

1940-1940

Cote

1D/5/16274 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
- Séance du 29 mars 1940
- Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...
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Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

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Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

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Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.

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Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

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Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

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Commission de l'habillement.

Date

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Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

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Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.

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Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

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Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.

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Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

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Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.

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Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.

Date

Cote

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Producteur :

Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

Producteur :

Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Producteur :

Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Producteur :

Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Producteur :

Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

Producteur :

Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)