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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1D/5/13834 (Cote)
Date
1936-1936
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
2
Cote
1D/5/15387 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux....
3
Cote
1D/5/15986 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux....
4
Cote
1D/5/16014 (Cote)
Date
1938-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés...
5
Cote
1D/5/15466 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue...
6
Commission de l'habillement.

1 media

Cote
1D/6/132 (Cote)
Date
1935-1939
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de l'habillement.
7
Cote
1D/5/16104 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes...
8
Cote
1D/5/14748 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi....
9
Cote
1D/5/16222 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange...
10
Cote
1D/5/15366 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 22 décembre 1938
  • Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles...
11
Cote
1D/5/15292 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts....
12
Cote
1D/5/16158 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes...
13
Cote
1D/5/16226 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes...
14
Cote
1D/5/16177 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
15
Cote
1D/5/14653 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi....
16
Cote
1D/5/14373 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture...
17
Cote
1D/5/15851 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux....
18
Cote
1D/5/15029 (Cote)
Date
1936-1936
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies...
19
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Cote
1D/6/122 (Cote)
Date
1936-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
20
Cote
1D/5/16274 (Cote)
Date
1940-1940
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...
21
Cote
1D/5/15484 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services...
22
Cote
1D/5/15591 (Cote)
Date
1940-1940
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif...
23
Cote
1D/5/14926 (Cote)
Date
1936-1936
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel...
24
Cote
1D/5/15314 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets...
25
Cote
1D/5/15981 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en...
26
Cote
1D/5/14432 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre...
27
Cote
1D/5/15054 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement...
28
Cote
1D/5/14763 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand...
29
Cote
1D/5/15865 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets...
30
Cote
1D/5/14523 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne....
31
Cote
1D/5/16098 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler...
32
Cote
1D/5/15341 (Cote)
Date
1935-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux....
33
Cote
1D/5/13792 (Cote)
Date
1936-1936
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux....
34
Cote
1D/5/15905 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social....
35
Cote
1D/5/15886 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés....
36
Cote
1D/5/14749 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs...
37
Cote
1D/5/15120 (Cote)
Date
1937-1937
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mai 1937
  • Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice...
38
Cote
1D/5/15413 (Cote)
Date
1939-1939
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939....
39
Cote
1D/5/14708 (Cote)
Date
1938-1938
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938....
40
Cote
1D/5/16295 (Cote)
Date
1940-1940
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux....