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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.
Cote
1D/5/13834 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
2

Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Construction. 18ème lot revêtement du hall d'entrée. Réception définitive.
Cote
1D/5/15387 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2561 - Programme des Grands Travaux....
3

Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire des Bois Blancs. Mobilier. Marché.
Cote
1D/5/15986 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2441 - Programme des Grands Travaux....
4

Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés pour 1939 et 1940. Cahier des charges.
Cote
1D/5/16014 (Cote)
 Date
1938-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2171 - Adjudication de fourniture d'imprimés...
5

Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue de la République. Avis.
Cote
1D/5/15466 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2787 - Lotissement d'un terrain. Avenue...
6
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.
Cote
1D/6/132 (Cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de l'habillement.
7

Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes et aveugles de la rue Royale à Lille. Augmentation du taux des bourses.
Cote
1D/5/16104 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2450 - Institut des sourdes-muettes...
8

Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Louis Debailleul.
Cote
1D/5/14748 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2226 - Liquidation de pension. Octroi....
9

Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange des fosses d'aisance. Cahier des charges.
Cote
1D/5/16222 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2740/1 - Bâtiments communaux. Vidange...
10

Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles municipaux.
Cote
1D/5/15366 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 22 décembre 1938
  • Délibération n°2360 - Contrôle des véhicules automobiles...
11

Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts. Fourniture de ciment. Marché.
Cote
1D/5/15292 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1571 - Pavage. Entretien des égouts....
12

Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.
Cote
1D/5/16158 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2520 - Assistance aux vieillards, infirmes...
13

Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.
Cote
1D/5/16226 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2743 - Assistance aux vieillards, infirmes...
14

Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
Cote
1D/5/16177 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2651 - Fourniture de réfracteurs. Marché.
15

Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi. Hippolyte Provost.
Cote
1D/5/14653 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1887 - Liquidation de pension. Octroi....
16

Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture de cartonnages en 1937. Marché.
Cote
1D/5/14373 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1176 - Services municipaux. Fourniture...
17

Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux. Palais des Beaux-arts. Création d'un accès vers la rue Gauthier de Chatillon. Marché.
Cote
1D/5/15851 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1845 - Programme des Grands Travaux....
18

Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies par la Caisse des retraites du bataillon des sapeurs-pompiers. Remboursement. Crédit.
Cote
1D/5/15029 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°989 - Prélèvement sur les pensions servies...
19
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
Cote
1D/6/122 (Cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Troisième mandat de Roger Salengro (1935-1936) et mandat...
  • Commission de discipline des chauffeurs de taxis.
20

Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de passage, subvention de l'Armée du Salut.
Cote
1D/5/16274 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2936 - Hébergement des indigents de...
21

Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Louis Ducamp.
Cote
1D/5/15484 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2801 - Liquidation de pension. Services...
22

Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif pour l'exercice 1941. Avis.
Cote
1D/5/15591 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°3000 - Fondation Masurel. Budget primitif...
23

Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel des voies ferrées d'intérêt local. Délégation.
Cote
1D/5/14926 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°862 - Commission de réforme du personnel...
24

Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets et aveugles de Ronchin. Bourse Dumoulin.
Cote
1D/5/15314 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1599 - Institut départemental des sourds-muets...
25

Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en recette.
Cote
1D/5/15981 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2130 - Bris d'un acacia. Admission en...
26

Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre 1937. Occupation de l'esplanade de la Citadelle. Redevance.
Cote
1D/5/14432 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1457 - Foire. Attractions d'août-septembre...
27

Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement d'une chaudière.
Cote
1D/5/15054 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mars 1937
  • Délibération n°1131 - Hôtel académique. Remplacement...
28

Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand Buisson. Création de quatre classes de perfectionnement.
Cote
1D/5/14763 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2245 - Groupe scolaire Aristide Briand-Ferdinand...
29

Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets et aveugles de Ronchin. Augmentation du taux des bourses.
Cote
1D/5/15865 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1860 - Institut départemental des sourds-muets...
30

Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne. Avis.
Cote
1D/5/14523 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1683 - Lotissement. Rue de Turenne....
31

Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler avec des ânes pour la promenade des enfants dans le jardin Vauban.
Cote
1D/5/16098 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2443 - Concession du droit de circuler...
32

Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux. École maternelle rue Bohin. Cantine des écoles Berthelot-Jules Verne. Établissement de projet. Règlement des honoraires.
Cote
1D/5/15341 (Cote)
 Date
1935-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1642 - Programme des Grands Travaux....
33

Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Mobilier. Marchés. Réception définitive et décompte définitif.
Cote
1D/5/13792 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux....
34

Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social. Convention.
Cote
1D/5/15905 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°2005 - Expositions du Progrès social....
35

Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés. Exercice 1936. Ratification.
Cote
1D/5/15886 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°1984 - Règlement des dettes arriérés....
36

Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs volontaires. Treels.
Cote
1D/5/14749 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2227 - Liquidation de pension. Sapeurs...
37

Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice 1936. Ratification.
Cote
1D/5/15120 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mai 1937
  • Délibération n°1263 - Frais de délégation. Exercice...
38

Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939. Compte d'exploitation.
Cote
1D/5/15413 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2590 - Théâtres municipaux. Saison 1938-1939....
39

Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938. Compte d'exploitation.
Cote
1D/5/14708 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°1965 - Théâtres municipaux. Saison 1937-1938....
40

Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Passage de service, revêtement de chaussées et bordures et clôture en grillage. Réception définitive et décomptes définitifs.
Cote
1D/5/16295 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2958 - Programme des Grands Travaux....
41

Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs. Marché.
Cote
1D/5/16276 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2939 - Impression des bulletins administratifs....
42

Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Hospitalisation.
Cote
1D/5/16313 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2983 - Assistance aux vieillards, infirmes...
43

Délibération n°1324/1 - Impression des délibérations du Conseil municipal. Années 1934 à 1937. Révision du marché.
Cote
1D/5/14500 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 2 juillet 1937
  • Délibération n°1324/1 - Impression des délibérations...
44

Délibération n°1530 - Quatre-vingt dixième anniversaire de l'Amicale des anciens bleuets. Subvention.
Cote
1D/5/15261 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1530 - Quatre-vingt dixième anniversaire...
45
Commission administrative des musées.

1 media

Commission administrative des musées.
Cote
1D/6/143 (Cote)
 Date
1935-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Charles Saint-Venant (1936-1940)
  • Commission administrative des musées.
46

Délibération n°1197 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.
Cote
1D/5/14384 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 26 mars 1937
  • Délibération n°1197 - Assistance aux vieillards, infirmes...
47

Délibération n°1906 - Jardin du Faubourg de Béthune. Construction d'un socle et mise en place de la statue "La Pesée". Marché.
Cote
1D/5/14668 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1906 - Jardin du Faubourg de Béthune....
48

Délibération n°2648 - Chaufferies municipales. Réfection des fumisteries et fournitures de produits réfractaires. Marché.
Cote
1D/5/16175 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2648 - Chaufferies municipales. Réfection...
49

Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte. Indemnité forfaitaire.
Cote
1D/5/15560 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2881/1 - Entretien des sirènes d'alerte....
50

Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue du Curé Saint Sauveur.
Cote
1D/5/16309 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 17 mai 1940
  • Délibération n°2979 - Éviction de locataires. 7 rue...
51

Délibération n°2605 - Cession de balayeuses hippomobiles. Admission en recette.
Cote
1D/5/15423 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2605 - Cession de balayeuses hippomobiles....
52

Délibération n°1529 - Exposition des "Premiers artisans du Nord". Subvention.
Cote
1D/5/15260 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1529 - Exposition des "Premiers artisans...
53

Délibération n°1024 - Dégâts à la tombe Doménici. Indemnité.
Cote
1D/5/13832 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°1024 - Dégâts à la tombe Doménici. Indemnité.
54

Délibération n°1392 - Liquidation de pension de Monsieur Besaffre Louis, inspecteur, sous-chef des gardiens de la paix à Lille.
Cote
1D/5/15180 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 2 juillet 1937
  • Délibération n°1392 - Liquidation de pension de Monsieur...
55

Délibération n°1434 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1936.
Cote
1D/5/15215 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 2 juillet 1937
  • Délibération n°1434 - Ville de Lille. Compte administratif....
56

Délibération n°2526 - Abattoirs. Locations diverses.
Cote
1D/5/15368 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2526 - Abattoirs. Locations diverses.
57

Délibération n°1992 - Laboratoire municipal. Abonnement pour analyse de vin.
Cote
1D/5/15893 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°1992 - Laboratoire municipal. Abonnement...
58

Délibération n°2035 - Occupation temporaire d'immeubles communaux. Homologation.
Cote
1D/5/15928 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 20 juillet 1938
  • Délibération n°2035 - Occupation temporaire d'immeubles...
59

Délibération n°1402 - Fourniture de tables. Marché.
Cote
1D/5/15187 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 2 juillet 1937
  • Délibération n°1402 - Fourniture de tables. Marché.
60

Délibération n°2744 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.
Cote
1D/5/16227 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 7 février 1939
  • Délibération n°2744 - Assistance aux vieillards, infirmes...
61

Délibération n°2571 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Construction. Menuiseries spéciales et mobilier. Réception définitive et décompte définitif.
Cote
1D/5/15397 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 28 juillet 1939
  • Délibération n°2571 - Programme des Grands Travaux....
62

Délibération n°971 - Hospices. Arrentement 15 rue Manuel. Mainlevée d'hypothèque. Avis.
Cote
1D/5/15009 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°971 - Hospices. Arrentement 15 rue Manuel....
63

Délibération n°1844 - Programme des Grands Travaux. Institut Denis Diderot. Machine de cuisine. Marché.
Cote
1D/5/15850 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1844 - Programme des Grands Travaux....
64

Délibération n°1725 - Allocation annuelle et renouvelable. Ouvriers. Joseph Burggraeve.
Cote
1D/5/14572 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1725 - Allocation annuelle et renouvelable....
65

Délibération n°2218 - Fourniture des budgets et comptes administratifs et des affiches administratives en 1939. Marché.
Cote
1D/5/16048 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 10 novembre 1938
  • Délibération n°2218 - Fourniture des budgets et comptes...
66

Délibération n°2299 - Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Marché de gré à gré.
Cote
1D/5/14799 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 22 décembre 1938
  • Délibération n°2299 - Vidange des fosses d'aisances...
67

Délibération n°1983 - Plus-value de centimes extraordinaires pour amortissement d'emprunts. Exercice 1937. Désaffectation.
Cote
1D/5/15885 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 2 juin 1938
  • Délibération n°1983 - Plus-value de centimes extraordinaires...
68

Délibération n°1387 - Liquidation de pension de Monsieur Duhayon Georges, chef du bureau à la mairie de Lille.
Cote
1D/5/15175 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 2 juillet 1937
  • Délibération n°1387 - Liquidation de pension de Monsieur...
69

Délibération n°2857 - Allocation annuelle et renouvelable. Services municipaux. Eugène Selmy.
Cote
1D/5/15531 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2857 - Allocation annuelle et renouvelable....
70

Délibération n°1664 - Hôtel de Ville. Acquisition de chaises en bois courbé. Marché.
Cote
1D/5/14718 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1664 - Hôtel de Ville. Acquisition de...
71

Délibération n°2893 - Liquidation de pension. Services municipaux. Albert Minque.
Cote
1D/5/15571 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1940)
  • Séance du 29 mars 1940
  • Délibération n°2893 - Liquidation de pension. Services...
72

Délibération n°1528 - Congrès du groupe du Nord de l'Association générale des mutilés de la guerre. Subvention.
Cote
1D/5/15259 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 22 octobre 1937
  • Délibération n°1528 - Congrès du groupe du Nord de...
73

Délibération n°1716 - Liquidation de pension. Octroi. Veuve Léon Ottelard.
Cote
1D/5/14545 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1716 - Liquidation de pension. Octroi....
74

Délibération n°2847 - Liquidation de pension. Police. Veuve Roupin.
Cote
1D/5/15521 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 23 décembre 1939
  • Délibération n°2847 - Liquidation de pension. Police....
75

Délibération n°1748 - Construction d'égouts rues Saint Etienne et du Nouveau Siècle.
Cote
1D/5/14587 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1748 - Construction d'égouts rues Saint...
76

Délibération n°1147 - Grèves de l'agglomération lilloise. Secours en nature et en argent. Crédit supplémentaire.
Cote
1D/5/14409 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mai 1937
  • Délibération n°1147 - Grèves de l'agglomération lilloise....
77

Délibération n°1873 - Dommages de guerre. Sommes touchées sur titre de créance. Admission en recette.
Cote
1D/5/15873 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 1 avril 1938
  • Délibération n°1873 - Dommages de guerre. Sommes touchées...
78

Délibération n°2455 - Hospices de Lille. Budget primitif pour 1939. Avis.
Cote
1D/5/16109 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1938-1939)

  • Dossiers de délibérations (1938-1939)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1938 à 1939)
  • Séance du 30 mars 1939
  • Délibération n°2455 - Hospices de Lille. Budget primitif...
79

Délibération n°1312 - Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1913.
Cote
1D/5/14488 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 5 mai 1937
  • Délibération n°1312 - Assistance aux familles nombreuses....
80

Délibération n°1743 - Temple protestant. Installation d'une horloge électrique.
Cote
1D/5/14586 (Cote)
 Date
1937-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1937
  • Délibération n°1743 - Temple protestant. Installation...