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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°3007 - Ravitaillement civil. Avance.
Cote
1D/5/15597 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3007 - Ravitaillement civil. Avance.
2

Délibération n°3008 - Demande de prêt à l'État français.
Cote
1D/5/15598 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3008 - Demande de prêt à l'État français.
3

Délibération n°3010 - Subsides à diverses associations pour participation à des congrès. Exercice 1939. Ratification.
Cote
1D/5/15599 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3010 - Subsides à diverses associations...
4

Délibération n°3011 - Frais de délégations. Exercice 1939. Ratification.
Cote
1D/5/15600 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3011 - Frais de délégations. Exercice...
5

Délibération n°3012 - Dépenses imprévues. Exercice 1939. Emploi de crédit. Ratification.
Cote
1D/5/15601 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3012 - Dépenses imprévues. Exercice...
6

Délibération n°3013 - Règlement des dettes arriérées. Exercice 1939. Ratification.
Cote
1D/5/15602 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3013 - Règlement des dettes arriérées....
7

Délibération n°3014 - Demande de prêt à l'État français.
Cote
1D/5/15603 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 6 août 1940
  • Délibération n°3014 - Demande de prêt à l'État français.
8

Délibération n°3016 - Fourniture d'enveloppes et de sachets divers. Marché Jombart. Modification de prix.
Cote
1D/5/15604 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 6 août 1940
  • Délibération n°3016 - Fourniture d'enveloppes et de...
9

Délibération n°3017 - Accident Romond. Règlement de frais funéraires.
Cote
1D/5/15605 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 6 août 1940
  • Délibération n°3017 - Accident Romond. Règlement de...
10

Délibération n°3018 - Demande de prêt à l'État français.
Cote
1D/5/15606 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3018 - Demande de prêt à l'État français.
11

Délibération n°3019 - Virement de crédit (du crédit "redevance pour enlèvement des ordures ménagères" sur crédit prévu sous l'article 128 "services municipaux. Transports automobiles et autres).
Cote
1D/5/15607 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3019 - Virement de crédit (du crédit...
12

Délibération n°3020 - Liquidation de pension. Services municipaux. Alfred Caignart.
Cote
1D/5/15608 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3020 - Liquidation de pension. Services...
13

Délibération n°3021 - Liquidation de pension. Services municipaux. Georges Delaunoy.
Cote
1D/5/15609 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3021 - Liquidation de pension. Services...
14

Délibération n°3022 - Liquidation de pension. Services municipaux. Pierre Desmazières.
Cote
1D/5/15610 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3022 - Liquidation de pension. Services...
15

Délibération n°3023 - Liquidation de pension. Services municipaux. Edmond Dumoulin.
Cote
1D/5/15611 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3023 - Liquidation de pension. Services...
16

Délibération n°3024 - Liquidation de pension. Services municipaux. Georges Guenez.
Cote
1D/5/15612 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3024 - Liquidation de pension. Services...
17

Délibération n°3025 - Liquidation de pension. Services municipaux. Paul Louvieaux.
Cote
1D/5/15613 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3025 - Liquidation de pension. Services...
18

Délibération n°3026 - Liquidation de pension. Services municipaux. Fernand Lefebvre.
Cote
1D/5/15614 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3026 - Liquidation de pension. Services...
19

Délibération n°3027 - Liquidation de pension. Services municipaux. Henri Lobert.
Cote
1D/5/15615 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3027 - Liquidation de pension. Services...
20

Délibération n°3028 - Révision de pension. Services municipaux. Albert Minque.
Cote
1D/5/15616 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3028 - Révision de pension. Services...