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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.
Cote
1D/5/17105 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 7 novembre 1941
  • Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands...
2

Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.
Cote
1D/5/16588 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police....
3

Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.
Cote
1D/5/15767 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 mai 1941
  • Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi....
4

Délibération n°1101 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Relèvement du taux des allocations.
Cote
1D/5/17834 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 novembre 1943
  • Délibération n°1101 - Assistance aux vieillards, infirmes...
5

Délibération n°338 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture de sachets pour aliments spéciaux. Marché de régularisation.
Cote
1D/5/16742 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°338 - Régie municipale d'approvisionnement....
6

Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux. Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Premier et neuvième lots. Réception définitive et décompte définitif.
Cote
1D/5/15736 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 5 juillet 1941
  • Délibération n°3335 - Programme des Grands Travaux....
7

Délibération n°1205/3 - Expropriation par l'État d'un immeuble situé 179 Boulevard de la Liberté. Avis défavorable.
Cote
1D/5/17942 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 février 1944
  • Délibération n°1205/3 - Expropriation par l'État d'un...
8

Délibération n°3028 - Révision de pension. Services municipaux. Albert Minque.
Cote
1D/5/15616 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3028 - Révision de pension. Services...
9

Délibération n°383 - Ville de Lille. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1941.
Cote
1D/5/17315 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°383 - Ville de Lille. Compte de gestion...
10

Délibération n°1416 - Rationnement du beurre. Vœu.
Cote
1D/5/18133 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 mai 1944
  • Délibération n°1416 - Rationnement du beurre. Vœu.
11

Délibération n°730 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.
Cote
1D/5/16828 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 7 juin 1943
  • Délibération n°730 - Dégâts à une automobile. Admission...
12

Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police. Lengrand Ferdinand.
Cote
1D/5/18132 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 mai 1944
  • Délibération n°1415 - Liquidation de pension. Police....
13

Délibération n°1368 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.
Cote
1D/5/18088 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 11 avril 1944
  • Délibération n°1368 - Assistance aux vieillards, infirmes...
14

Délibération n°3745 - Matériel hippomobile. Fournitures. Marché.
Cote
1D/5/17234 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 17 janvier 1942
  • Délibération n°3745 - Matériel hippomobile. Fournitures....
15

Délibération n°529 - Assistance médicale gratuite.
Cote
1D/5/17447 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 30 décembre 1942
  • Délibération n°529 - Assistance médicale gratuite.
16

Délibération n°1207 - Sapeurs-pompiers. Service de surveillance. Relèvement des tarifs.
Cote
1D/5/17945 (Cote)
 Date
1938-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 février 1944
  • Délibération n°1207 - Sapeurs-pompiers. Service de...
17

Délibération n°49 - Cimetières. Rétrocession de concession. Octavie Sanguineti.
Cote
1D/5/16478 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°49 - Cimetières. Rétrocession de concession....
18

Délibération n°327 - Transports automobiles. Vente d'un véhicule.
Cote
1D/5/16733 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°327 - Transports automobiles. Vente...
19

Délibération n°522 - Liquidation de pension Monsieur Navez Désiré.
Cote
1D/5/17440 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 30 décembre 1942
  • Délibération n°522 - Liquidation de pension Monsieur...
20

Délibération n°228 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.
Cote
1D/5/16682 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°228 - Occupation temporaire de terrains...
21

Délibération n°991 - Fourniture d'imprimés. Prorogation de la durée du marché passé en 1942.
Cote
1D/5/17726 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 14 septembre 1943
  • Délibération n°991 - Fourniture d'imprimés. Prorogation...
22

Délibération n°3406 - Régie municipale d'approvisionnement des services d'entraide et de solidarité et de sauvegarde de la Population Personnel.
Cote
1D/5/15838 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 5 juillet 1941
  • Délibération n°3406 - Régie municipale d'approvisionnement...
23

Délibération n°618 - Église Saint Martin d'Esquermes. Réfection des couvertures. Participation du Culte.
Cote
1D/5/17536 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 13 avril 1943
  • Délibération n°618 - Église Saint Martin d'Esquermes....
24

Délibération n°3095 - Chemins vicinaux. Budget de l'exercice 1941. Avis.
Cote
1D/5/15675 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 23 décembre 1940
  • Délibération n°3095 - Chemins vicinaux. Budget de l'exercice...
25

Délibération n°1410 - Liquidation de pension. Services municipaux. Delestrez Henri.
Cote
1D/5/18126 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 mai 1944
  • Délibération n°1410 - Liquidation de pension. Services...
26

Délibération n°1056 - Assistance à la famille. Décret-loi du 29.7.39 Art. 75 à 81. Modifié par le décret du 16.12.39.
Cote
1D/5/17796 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 12 octobre 1943
  • Délibération n°1056 - Assistance à la famille. Décret-loi...
27

Délibération n°163 - État civil. Mariages l'après-midi. Taxe.
Cote
1D/5/16629 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 11 août 1942
  • Délibération n°163 - État civil. Mariages l'après-midi....
28

Délibération n°3084 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.
Cote
1D/5/15658 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 23 décembre 1940
  • Délibération n°3084 - Occupation temporaire de terrains...
29

Délibération n°3205 - Expropriation de la zone. Modification de la loi du 19 octobre 1919 portant le déclassement de l'enceinte fortifiée de Lille.
Cote
1D/5/16883 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 février 1941
  • Délibération n°3205 - Expropriation de la zone. Modification...
30

Délibération n°393 - Institut Denis Diderot. Honoraires d'architectes.
Cote
1D/5/17325 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°393 - Institut Denis Diderot. Honoraires...
31

Délibération n°805 - Bains municipaux du boulevard de la Liberté. Installation d'un vestiaire collectif.
Cote
1D/5/17584 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°805 - Bains municipaux du boulevard...
32

Délibération n°1448 - Assistance à la famille.
Cote
1D/5/18165 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 13 juin 1944
  • Délibération n°1448 - Assistance à la famille.
33

Délibération n°286 - Liquidation de pension. Services municipaux. Arsène Wambre.
Cote
1D/5/16696 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°286 - Liquidation de pension. Services...
34

Délibération n°3572 - Usine élévatoire des eaux. Modification de l'installation électrique. Marché Société Forclum.
Cote
1D/5/17091 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 7 novembre 1941
  • Délibération n°3572 - Usine élévatoire des eaux. Modification...
35

Délibération n°3431 - Virement de crédit dans un même chapitre budgétaire.
Cote
1D/5/17034 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 juillet 1941
  • Délibération n°3431 - Virement de crédit dans un même...
36

Délibération n°54 - Bâtiments communaux. Travaux de couvertures, zinguerie et plomberie. Marché.
Cote
1D/5/16514 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°54 - Bâtiments communaux. Travaux de...
37

Délibération n°997 - Allocation aux vieux travailleurs salariés. Règlement. Mme Lecoche Stéphanie.
Cote
1D/5/17731 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 14 septembre 1943
  • Délibération n°997 - Allocation aux vieux travailleurs...
38

Délibération n°3573 - Usine élévatoire des eaux. Installation d'un groupe électrogène. Marché.
Cote
1D/5/17092 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 7 novembre 1941
  • Délibération n°3573 - Usine élévatoire des eaux. Installation...
39

Délibération n°888 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Transports hippomobiles. Marchés.
Cote
1D/5/17743 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°888 - Lutte contre le chômage. Grands...
40

Délibération n°273 - Utilisation de vieilles pierres provenant de fortifications dérasées. Taille d'environ 25 000 pavés d'échantillon 16/18 nécessaires à l'entretien des voies communales. Marché.
Cote
1D/5/16686 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°273 - Utilisation de vieilles pierres...
41

Délibération n°841 - Divers produits communaux. Admission en non-valeur.
Cote
1D/5/17614 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°841 - Divers produits communaux. Admission...
42

Délibération n°3430 - Assistance à la famille. Décret-loi du 29/7/1939 articles 75 à 81, modifié pour le décret du 16/12/1939.
Cote
1D/5/17033 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 juillet 1941
  • Délibération n°3430 - Assistance à la famille. Décret-loi...
43

Délibération n°3267 - Soupes populaires. Prix des repas.
Cote
1D/5/16933 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 3 avril 1941
  • Délibération n°3267 - Soupes populaires. Prix des repas.
44

Délibération n°3804 - Restaurants populaires. Fourniture de boudin. Marché.
Cote
1D/5/16381 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 17 janvier 1942
  • Délibération n°3804 - Restaurants populaires. Fourniture...
45

Délibération n°990 - Frais d'établissement des rôles des taxes municipales assimilées aux contributions directes. Insuffisance de crédits. Crédits supplémentaires.
Cote
1D/5/17725 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 14 septembre 1943
  • Délibération n°990 - Frais d'établissement des rôles...
46

Délibération n°853 - Culture de choux pour la régie municipale. Marché.
Cote
1D/5/17620 (Cote)
 Date
1941-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°853 - Culture de choux pour la régie...
47

Délibération n°3274 - Accident Donné. Règlement de frais.
Cote
1D/5/16940 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 3 avril 1941
  • Délibération n°3274 - Accident Donné. Règlement de...
48

Délibération n°3045 - Produits communaux. Admission en non-valeur.
Cote
1D/5/15633 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 2 septembre 1940
  • Délibération n°3045 - Produits communaux. Admission...
49

Délibération n°3853 - Liquidation de pension. Services municipaux. Veuve Henri Sénéchal.
Cote
1D/5/16434 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 15 avril 1942
  • Délibération n°3853 - Liquidation de pension. Services...
50

Délibération n°3361 - Transports municipaux. Marchés.
Cote
1D/5/15797 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 5 juillet 1941
  • Délibération n°3361 - Transports municipaux. Marchés.
51

Délibération n°835 - Bureau de bienfaisance. Compte administratif et de gestion de l'exercice 1942. Avis.
Cote
1D/5/17608 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°835 - Bureau de bienfaisance. Compte...
52

Délibération n°3108 - Liquidation de pension de Monsieur Lucas Henri, photographe mensurateur à Lille.
Cote
1D/5/16849 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 23 décembre 1940
  • Délibération n°3108 - Liquidation de pension de Monsieur...
53

Délibération n°1163 - Théâtre Sébastopol. Exploitation des vestiaires et water-closets.
Cote
1D/5/17887 (Cote)
 Date
1943-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 21 décembre 1943
  • Délibération n°1163 - Théâtre Sébastopol. Exploitation...
54

Délibération n°3462 - Programme de Grands Travaux. Bains-Douches du quartier de Moulins-Lille, travaux. Réception définitive, décomptes définitifs.
Cote
1D/5/16972 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 juillet 1941
  • Délibération n°3462 - Programme de Grands Travaux....
55

Délibération n°1944 - Bâtiments communaux. Fourniture de matières, de matériaux, d'objets fabriqués. Marchés.
Cote
1D/5/17958 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 février 1944
  • Délibération n°1944 - Bâtiments communaux. Fourniture...
56

Délibération n°259 - Cession de vieux plomb. Admission en recette.
Cote
1D/5/17274 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 13 octobre 1942
  • Délibération n°259 - Cession de vieux plomb. Admission...
57

Délibération n°1447 - Affaire Ville de Lille contre société Caroni. Règlement.
Cote
1D/5/18164 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 13 juin 1944
  • Délibération n°1447 - Affaire Ville de Lille contre...
58

Délibération n°3007 - Ravitaillement civil. Avance.
Cote
1D/5/15597 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 30 juillet 1940
  • Délibération n°3007 - Ravitaillement civil. Avance.
59

Délibération n°3134 - Nouveau règlement de la Caisse des retraites des services municipaux. Règlement des majorations 1939 et 1940.
Cote
1D/5/16875 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 23 décembre 1940
  • Délibération n°3134 - Nouveau règlement de la Caisse...
60

Délibération n°3460 - Bâtiments communaux. Fourniture de matières, de matériaux, d'objet fabriqués. Marchés.
Cote
1D/5/16970 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 juillet 1941
  • Délibération n°3460 - Bâtiments communaux. Fourniture...
61

Délibération n°3195 - Construction de la gare de Lille-Sud. Suppression des trois passages à niveau au Sud de la Ville.
Cote
1D/5/15730 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 février 1941
  • Délibération n°3195 - Construction de la gare de Lille-Sud....
62

Délibération n°35 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.
Cote
1D/5/16466 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°35 - Occupation temporaire de terrains...
63

Délibération n°57 - Église Saint Pierre Saint Paul. Exécution de travaux de peinture. Marché.
Cote
1D/5/16517 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°57 - Église Saint Pierre Saint Paul....
64

Délibération n°747 - Sapeurs-pompiers. Recrutement de sapeurs non logés. Indemnité compensatrice.
Cote
1D/5/16843 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 7 juin 1943
  • Délibération n°747 - Sapeurs-pompiers. Recrutement...
65

Délibération n°1103 - Régie municipale d'approvisionnement. Fourniture d'aliments pour porcs. Marché Courouble.
Cote
1D/5/17836 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 novembre 1943
  • Délibération n°1103 - Régie municipale d'approvisionnement....
66

Délibération n°865 - Liquidation de pension de Monsieur Héron Gaston, inspecteur de sûreté 1ère classe.
Cote
1D/5/17627 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 20 juillet 1943
  • Délibération n°865 - Liquidation de pension de Monsieur...
67

Délibération n°1534 - Assistance aux femmes en couches.
Cote
1D/5/18248 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 août 1944
  • Délibération n°1534 - Assistance aux femmes en couches.
68

Délibération n°177 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Allocations complémentaires.
Cote
1D/5/16643 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 11 août 1942
  • Délibération n°177 - Assistance aux vieillards, infirmes...
69

Délibération n°63 - Travaux dans les Églises à frais communs. Participation du Culte. Admission en recette.
Cote
1D/5/16522 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°63 - Travaux dans les Églises à frais...
70

Délibération n°3472 - Matériel hippomobile. Fournitures. Marché.
Cote
1D/5/16981 (Cote)
 Date
1941-1941
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 27 juillet 1941
  • Délibération n°3472 - Matériel hippomobile. Fournitures....
71

Délibération n°934 - Stade de l'OICJ. Nouvelle dénomination.
Cote
1D/5/17680 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 août 1943
  • Délibération n°934 - Stade de l'OICJ. Nouvelle dénomination.
72

Délibération n°1523 - Église Saint Vincent de Paul. Réparations de couverture à frais communs. Participation du Culte.
Cote
1D/5/18234 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 août 1944
  • Délibération n°1523 - Église Saint Vincent de Paul....
73

Délibération n°1095 - Distribution à domicile de repas aux vieillards. Assurance de la responsabilité de la Ville.
Cote
1D/5/17829 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 novembre 1943
  • Délibération n°1095 - Distribution à domicile de repas...
74

Délibération n°22 - Indemnité pour détérioration d'un chapeau par fuite d'eau.
Cote
1D/5/16457 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°22 - Indemnité pour détérioration d'un...
75

Délibération n°1074 - Travaux à frais communs dans différentes églises. Participation du Culte. Admission en recette.
Cote
1D/5/17815 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 9 novembre 1943
  • Délibération n°1074 - Travaux à frais communs dans...
76

Délibération n°1452 - Dégâts au matériel de la Ville. Admission en recette.
Cote
1D/5/18173 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 11 juillet 1944
  • Délibération n°1452 - Dégâts au matériel de la Ville....
77

Délibération n°1517 - Groupe scolaire du Faubourg d'Arras. Plafonnage et plâtrerie. Réception définitive et décompte définitif. 6ème lot.
Cote
1D/5/18228 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1943 à 1944)
  • Séance du 8 août 1944
  • Délibération n°1517 - Groupe scolaire du Faubourg d'Arras....
78

Délibération n°20 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.
Cote
1D/5/16455 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 7 juillet 1942
  • Délibération n°20 - Dégâts à une automobile. Admission...
79

Délibération n°3017 - Accident Romond. Règlement de frais funéraires.
Cote
1D/5/15605 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

  • Dossiers de délibérations (1940-1941)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
  • Séance du 6 août 1940
  • Délibération n°3017 - Accident Romond. Règlement de...
80

Délibération n°323 - Location à la Société chauffage économique moderne. Exécution de travaux. Remboursement.
Cote
1D/5/16729 (Cote)
 Date
1942-1942
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

  • Dossiers de délibérations (1942)
  • Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
  • Séance du 10 novembre 1942
  • Délibération n°323 - Location à la Société chauffage...