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2 423 résultats

Résultats de la recherche

1

Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/8214 (Cote)

2

Délibération n°546 - Vente de vieux matériaux.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/7578 (Cote)

3

Délibération n°178 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Hospitalisation.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7437 (Cote)

4

Délibération n°1594 - Alignements rue des Canonniers et du Vieux Faubourg. Expropriation. Déclaration d'utilité publique.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/9286 (Cote)

5

Délibération n°1731 - Grand théâtre. Chauffage, conduites et entretien. Marché.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/8623 (Cote)

6

Délibération n°1609 - Bureau de bienfaisance. Vente de terrain à Marquillies.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/9298 (Cote)

7

Délibération n°1242 - Pavage de la rue de la Barre (Route nationale n°42). Participation de l'État.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/8390 (Cote)

8

Délibération n°632 - Emprise. Suppressions.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/8912 (Cote)

9

Délibération n°448 - Services municipaux. Ferrage des chevaux et soins vétérinaires. Marché.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/8320 (Cote)

10
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

11

Délibération n°2053 - Liquidation de pension. Octroi. Paul Levrague.

Date

1928-1928

Cote

1D/5/8725 (Cote)

12
Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

1 media

Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1930-1933

Cote

1D/6/70 (Cote)

13

Délibération n°904 - Chemins vicinaux. Budget pour 1927.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/9004 (Cote)

14

Délibération n°693 - Construction d'égouts rue de La Salpêtrière, rue Pierre Dupont, rue Négrier, rue du Pont neuf. Adjudication.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/8939 (Cote)

15

Délibération n°1867 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/9915 (Cote)

16

Délibération n°189 - Occupation. 1 bis rue des Sahuteaux.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7449 (Cote)

17

Délibération n°796 - Redevances de voirie. Admission en non-valeur.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/7702 (Cote)

18

Délibération n°1777 - Carrières de Maupertus. Vente de vieux matériel.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/8606 (Cote)

19

Délibération n°1931 - École pratique d'industrie César Baggio. Cantine. Fourniture de viande. Marché.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/8659 (Cote)

20

Délibération n°2541 - Liquidation de pension de monsieur Roterman Roméo, receveur d'octroi de 2ème classe à Lille.

Date

1928-1928

Cote

1D/5/10148 (Cote)