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861 résultats

Résultats de la recherche

1
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

2
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

3
Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

1 media

Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1930-1933

Cote

1D/6/70 (Cote)

4

Délibération n°52 - Évictions de locataires. Indemnités.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13500 (Cote)

5

Délibération n°333 - Conservatoire de musique. Installation de persiennes mécaniques. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14186 (Cote)

6

Délibération n°329 - Éviction de locataires. 13 rue des Étaques.

Date

1934-1936

Cote

1D/5/14183 (Cote)

7

Délibération n°842 - Rue Etienne Marcel. Mise en état de viabilité.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14903 (Cote)

8

Délibération n°338 - Lycée Fénelon. Livres classiques. Marché.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14189 (Cote)

9

Délibération n°91 - Ville de Lille. Compte d'administration. Exercice 1934.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14065 (Cote)

10

Délibération n°346 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, loi du 14 juillet 1905. Allocation complémentaire.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14197 (Cote)

11
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)

12

Délibération n°497 - Repos hebdomadaire. Dérogation. Avis.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13656 (Cote)

13

Délibération n°792 - Opération de dénombrement de la population. Don à l'Orphelinat des polices de France et à la Société de secours mutuel de la police de Lille.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14313 (Cote)

14
Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/44 (Cote)

15

Délibération n°345 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Assistance à domicile.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14196 (Cote)

16

Délibération n°327 - Éviction de locataire. 4 rue du Curé Saint-Sauveur.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/14181 (Cote)

17

Délibération n°36 - Occupation temporaire de terrains communaux. Homologation.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13488 (Cote)

18

Délibération n°353 - Conditions de travail des ouvriers. Modification du cahier des charges des adjudications de travaux.

Date

1926-1935

Cote

1D/5/14203 (Cote)

19

Délibération n°4509 - Établissement de Bains douches à Moulins-Lille. 9ème lot chauffage.

Date

1935-1935

Cote

1D/5/13516 (Cote)

20

Délibération n°841/1 - Réseau d'égouts d'eau pluviales. Construction d'un égout rue Philippe de Comines entre les rues de Fontenoy et de Douai.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/14902 (Cote)