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Résultats de la recherche

  • 1

    1708-1713

    Date

    1708-1713

    Cote

    225 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1708-1713

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1708-1713

    Date

    1708-1713

    Cote

    224 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1708-1713

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    15977 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    15976 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1770

    Date

    1770-1770

    Cote

    15974 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1767-1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    15973 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1765-1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    15972 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1765-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1764

    Date

    1764-1764

    Cote

    15971 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1764

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1763-1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    15970 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1763-1764

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1762

    Date

    1762-1762

    Cote

    15969 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1762

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1760

    Date

    1760-1760

    Cote

    15968 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1760

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1758-1759

    Date

    1758-1759

    Cote

    15967 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1758-1759

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1755-1757

    Date

    1755-1757

    Cote

    15966 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1755-1757

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1754

    Date

    1754-1754

    Cote

    15965 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    15963 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1750-1751

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1747-1749

    Date

    1747-1749

    Cote

    15962 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1747-1749

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1745-1746

    Date

    1745-1746

    Cote

    15961 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1745-1746

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1744

    Date

    1744-1744

    Cote

    15960 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)