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Résultats de la recherche

1

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/509 (Cote)

2

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

3
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1956-1957

Cote

1D/6/352 (Cote)

4

18 janvier 1992, 16 février 1992, 21 mars 1992, 17 avril 1992, 23 mai 1992, 28 juin 1992, 19 septembre 1992, 7 novembre 1992, 5 décembre 1992.

Date

1992-1992

Cote

4D/2/154 (Cote)

5

Guide des formalités administratives à l'usage des agents d'accueil des mairies de quartier.

Date

1988-1988

Cote

4D/2/171 (Cote)

6
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

7
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

8
Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

1 media

Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1930-1933

Cote

1D/6/70 (Cote)

9

11 septembre 1797.

Date

1798-1798

Cote

4D/2/47/10 (Cote)

10
Commission administrative de la dotation Colbrant.

1 media

Commission administrative de la dotation Colbrant.

Date

1955-1955

Cote

1D/6/302 (Cote)

11

Approbation par le Conseil privé de la résolution du Magistrat continuant à Piat Mouton, premier conseiller pensionnaire de la ville depuis 44 ans, ancien député près les Etats de Lille, sa charge de premier pensionnaire avec droit à pension, à sa robe, et aux immunités de cette charge, ainsi qu'à la moitié des gages de député des Etats (8 octobre 1633).

Date

1633

Cote

PAT/25/601 (Cote)

12
Commission de la foire commerciale.

1 media

Commission de la foire commerciale.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/230 (Cote)

13

14 mars 1991, 26 septembre 1991, 11 décembre 1991, 5 mai 1992, 25 juin 1992, 4 novembre 1992.

Date

1991-1992

Cote

4D/2/158 (Cote)

14
Commission des jardins ouvriers.

1 media

Commission des jardins ouvriers.

Date

1948-1952

Cote

1D/6/280 (Cote)

15
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

Date

1966-1968

Cote

1D/6/430 (Cote)

16
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910

Date

01/01/1910-31/12/1910

Cote

2D/4/39 (Cote)

17

24 juin 1960.

Date

1960-1960

Cote

4D/2/41/5 (Cote)

18
Bulletin administratif 1945

1 media

Bulletin administratif 1945

Date

01/01/1945-31/12/1945

Cote

2D/4/74 (Cote)

19

Les nouvelles funquées, numéros dépareillés de 1991 à 1996.

Date

1991-1996

Cote

4D/2/169/1 (Cote)

20

Commission communale de sécurité.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/556 (Cote)

21
Commission de l'enseignement technique.

1 media

Commission de l'enseignement technique.

Date

1920-1920

Cote

1D/6/20 (Cote)

22
Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

1 media

Commission de discipline des chauffeurs de taxis.

Date

1936-1940

Cote

1D/6/122 (Cote)

23

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/582 (Cote)

24

Commission communale de sécurité.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/577 (Cote)

25
Commission de protection contre l'incendie.

1 media

Commission de protection contre l'incendie.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/363 (Cote)

26
Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

1 media

Comité local de coordination d'aide aux vieillards.

Date

1969-1969

Cote

1D/6/458 (Cote)

27

Commission de l'environnement, du cadre et de la qualité de vie.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/607 (Cote)

28

Injonction du Conseil des finances à la Chambre des comptes pour ne pas allouer de nouvelles dépenses sur les comptes du plat pays malgré la requête de l'échevinage de Lille sollicitant le paiement des jurisconsultes qui se sont occupés des affaires de la Châtellenie (6 avril 1604).

Date

1604

Cote

PAT/24/568 (Cote)

29
Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

1 media

Sous-commission d'examen des chauffeurs de taxis.

Date

1925-1928

Cote

1D/6/44 (Cote)

30

Commission de la planification et des finances.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/544 (Cote)

31

Commission de l'urbanisme, de la sécurité et du domaine public.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/621 (Cote)

32
Bulletin administratif 1933

1 media

Bulletin administratif 1933

Date

01/01/1933-31/12/1933

Cote

2D/4/62 (Cote)

33

Commission pour le renouvellement de la Loi au Gouverneur de Lille, à François d'Ongnies, seigneur de Beaurepaire, à Philippe Du Ghastel, seigneur de Blangerval, et à Paul de La Grangé, président de la Chambre des Comptes de Lille.

Date

1588

Cote

PAT/17/380 (Cote)

34

Lettres en placard de l'archiduc Mathias fixant à trois et à quatre florins les frais de déplacement des officiers de la ville (30 août 1578).

Date

1578

Cote

PAT/25/597 (Cote)

35
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/197 (Cote)

36

11 février 1988, 21 avril 1988, 16 juin 1988, 13 octobre 1988, 17 novembre 1988, 19 janvier 1989, 5 février 1989, 21 juin 1989, 15 novembre 1989.

Date

1988-1989

Cote

4D/2/140 (Cote)

37
Commission administrative des musées.

1 media

Commission administrative des musées.

Date

1935-1935

Cote

1D/6/143 (Cote)

38
Bulletin administratif 1900

1 media

Bulletin administratif 1900

Date

01/01/1900-31/12/1900

Cote

2D/4/29 (Cote)

39
Syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue.

1 media

Syndicat mixte d'exploitation des transports en commun de Lille et de sa banlieue.

Date

1960-1964

Cote

1D/6/402 (Cote)

40

Mars 1983.

Date

1983-1983

Cote

4D/2/41/10 (Cote)