Filtrer les résultats
Multimédias
  • 249
  • 11
Période
  • 1
  • 9
  • 49
  • 212
Typologies
  • 260
  • 11
Sujets
  • 260
  • 45
  • 37
  • 37
Lieux
  • 260
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 260

  • sur 13
260 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    67 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1723-1724

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4
    1700-1715

    135 medias

    1700-1715

    Date

    1700-1715

    Cote

    15992 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    12049 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    28 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    16 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    12040 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    62 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants, 1703-1712.

    Date

    1703-1712

    Cote

    132 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)