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260 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1789-1790
Cote
128 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1789-1790
2

1790
Cote
131 (Cote)
 Date
1790-1790
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1790
3

1789
Cote
127 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1789
4

1789
Cote
129 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1789
5

1789
Cote
31 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1789
6

1788-1789
Cote
126 (Cote)
 Date
1788-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1788-1789
7

1789
Cote
21 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1789
8

1789
Cote
130 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1789
9

1787-1788
Cote
123 (Cote)
 Date
1787-1788
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1787-1788
10

1788
Cote
124 (Cote)
 Date
1788-1788
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1788
11

1788
Cote
125 (Cote)
 Date
1788-1788
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1788
12

1786-1787
Cote
122 (Cote)
 Date
1786-1787
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1786-1787
13

1785-1786
Cote
121 (Cote)
 Date
1785-1786
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1785-1786
14

1784-1785
Cote
119 (Cote)
 Date
1784-1785
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1784-1785
15

1785
Cote
30 (Cote)
 Date
1785-1785
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1785
16

1785
Cote
120 (Cote)
 Date
1785-1785
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1785
17

1784
Cote
20 (Cote)
 Date
1784-1784
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1784
18

1783
Cote
19 (Cote)
 Date
1783-1783
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1783
19

1783
Cote
118 (Cote)
 Date
1783-1783
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1783
20

1782
Cote
117 (Cote)
 Date
1782-1782
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1782