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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1723-1724
Cote
67 (Cote)
 Date
1723-1724
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1723-1724
2

1769-1770
Cote
94 (Cote)
 Date
1769-1770
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1769-1770
3

1622-1646
Cote
37 (Cote)
 Date
1622-1646
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1622-1646
4
1700-1715

135 medias

1700-1715
Cote
15992 (Cote)
 Date
1700-1715
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1700-1715
5

1767-1771
Cote
12075 (Cote)
 Date
1767-1771
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1767-1771
6

1706-1709
Cote
15939 (Cote)
 Date
1706-1709
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1706-1709
7

1744-1745
Cote
12049 (Cote)
 Date
1744-1745
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1744-1745
8

1781
Cote
28 (Cote)
 Date
1781-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1781
9

1716
Cote
15942 (Cote)
 Date
1716-1716
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1716
10

1771
Cote
15975 (Cote)
 Date
1771-1771
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1771
11

1686-1689
Cote
12013 (Cote)
 Date
1686-1689
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1686-1689
12

1696-1697
Cote
12018 (Cote)
 Date
1696-1697
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1696-1697
13

1671-1680
Cote
12059 (Cote)
 Date
1671-1680
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1671-1680
14

1752-1753
Cote
15964 (Cote)
 Date
1752-1753
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1752-1753
15

1690-1699
Cote
15937 (Cote)
 Date
1690-1699
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1690-1699
16

1779
Cote
16 (Cote)
 Date
1779-1779
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1779
17

1770-1773
Cote
16001 (Cote)
 Date
1770-1773
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1770-1773
18

1728-1729
Cote
12040 (Cote)
 Date
1728-1729
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1728-1729
19

1719-1720
Cote
62 (Cote)
 Date
1719-1720
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1719-1720
20

Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants, 1703-1712.
Cote
132 (Cote)
 Date
1703-1712
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants,...
21

1620-1666
Cote
38 (Cote)
 Date
1620-1666
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1620-1666
22

1701-1704
Cote
12064 (Cote)
 Date
1701-1704
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1701-1704
23

1577-1589
Cote
12006 (Cote)
 Date
1577-1589
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1577-1589
24

1716-1717
Cote
59 (Cote)
 Date
1716-1717
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1716-1717
25

1749-1750
Cote
12052 (Cote)
 Date
1749-1750
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1749-1750
26

1781
Cote
115 (Cote)
 Date
1781-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1781
27

1728-1729
Cote
72 (Cote)
 Date
1728-1729
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1728-1729
28

1773
Cote
26 (Cote)
 Date
1773-1773
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1773
29

1768
Cote
7 (Cote)
 Date
1768-1768
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1768
30

1775
Cote
13 (Cote)
 Date
1775-1775
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1775
31

1771-1774
Cote
12076 (Cote)
 Date
1771-1774
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1771-1774
32

1789
Cote
127 (Cote)
 Date
1789-1789
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1789
33

1725-1726
Cote
12038 (Cote)
 Date
1725-1726
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1725-1726
34

1733-1734
Cote
75 (Cote)
 Date
1733-1734
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1733-1734
35

1733-1735
Cote
15955 (Cote)
 Date
1733-1735
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
  • 1733-1735
36

1731-1732
Cote
12042 (Cote)
 Date
1731-1732
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
  • 1731-1732
37

1694-1696
Cote
49 (Cote)
 Date
1694-1696
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1694-1696
38

1778-1779
Cote
110 (Cote)
 Date
1778-1779
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1778-1779
39

1722-1723
Cote
65 (Cote)
 Date
1722-1723
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1722-1723
40

1782
Cote
117 (Cote)
 Date
1782-1782
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1782