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260 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    67 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1723-1724

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4
    1700-1715

    135 medias

    1700-1715

    Date

    1700-1715

    Cote

    15992 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    12049 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    28 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1752-1753

    Date

    1752-1753

    Cote

    15964 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1752-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    16 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    12040 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    62 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants, 1703-1712.

    Date

    1703-1712

    Cote

    132 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 21

    1620-1666

    Date

    1620-1666

    Cote

    38 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1620-1666

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 22

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 23

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    12006 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 24

    1716-1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    59 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1716-1717

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 25

    1749-1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    12052 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1749-1750

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 26

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    115 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 27

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    72 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 28

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    26 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 29

    1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    7 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1768

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 30

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    13 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 31

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 32

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    127 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 33

    1725-1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    12038 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1725-1726

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 34

    1733-1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    75 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1733-1734

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 35

    1733-1735

    Date

    1733-1735

    Cote

    15955 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1733-1735

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 36

    1731-1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    12042 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1731-1732

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 37

    1694-1696

    Date

    1694-1696

    Cote

    49 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1694-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 38

    1778-1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 39

    1722-1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    65 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1722-1723

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 40

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    117 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 41

    1674-1679

    Date

    1674-1679

    Cote

    12010 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1674-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 42

    1693-1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    48 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1693-1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 43

    1705-1708

    Date

    1705-1708

    Cote

    12022 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1705-1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 44

    1722-1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    12033 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1722-1723

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 45

    1760-1766

    Date

    1760-1766

    Cote

    12074 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1760-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 46

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    128 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789-1790

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 47

    1772-1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    99 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 48

    1750-1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    15963 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1750-1751

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 49

    1770-1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    95 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 50
    1730-1734

    193 medias

    1730-1734

    Date

    1730-1734

    Cote

    15994 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1730-1734

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 51

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    33 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 52

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    44 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 53

    1766

    Date

    1766-1766

    Cote

    5 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 54

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    27 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 55

    1700-1705

    Date

    1700-1705

    Cote

    15938 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1700-1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 56

    1741-1744

    Date

    1741-1744

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1741-1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 57

    1723-1724.

    Date

    1723-1724

    Cote

    15950 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1723-1724.

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 58

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    129 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 59

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    12030 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 60

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 61

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    14 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 62
    1750-1754

    274 medias

    1750-1754

    Date

    1750-1754

    Cote

    15998 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1750-1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 63

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    111 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 64

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    24 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 65

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    17 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 66

    1725-1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    15951 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1725-1726

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 67

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    45 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 68

    1715-1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    12026 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1715-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 69

    1598-1610

    Date

    1598-1610

    Cote

    34 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1598-1610

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 70

    1716-1721

    Date

    1716-1721

    Cote

    12068 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1716-1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 71

    1749-1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    83 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1749-1751

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 72

    1750-1754

    Date

    1750-1754

    Cote

    12053 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1750-1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 73

    1776-1779

    Date

    1776-1779

    Cote

    12078 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1776-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 74

    1667-1675

    Date

    1667-1675

    Cote

    12009 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1667-1675

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 75

    1700-1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    12020 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1700-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 76

    1786-1787

    Date

    1786-1787

    Cote

    122 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1786-1787

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 77

    1698-1700

    Date

    1698-1700

    Cote

    51 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1698-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 78

    1612-1622

    Date

    1612-1622

    Cote

    12055 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1612-1622

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 79

    1744

    Date

    1744-1744

    Cote

    15960 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 80

    1771-1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    96 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)