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260 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    128 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789-1790

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    131 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1790

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    127 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    129 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    31 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    126 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1788-1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    21 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    130 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1787-1788

    Date

    1787-1788

    Cote

    123 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1787-1788

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    124 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1788

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    125 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1788

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1786-1787

    Date

    1786-1787

    Cote

    122 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1786-1787

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1785-1786

    Date

    1785-1786

    Cote

    121 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1785-1786

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1784-1785

    Date

    1784-1785

    Cote

    119 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1784-1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    30 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    120 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    20 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1784

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    19 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1783

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    118 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1783

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    117 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)