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Résultats de la recherche

  • 1

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    128 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789-1790

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1790

    Date

    1790-1790

    Cote

    131 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1790

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    127 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    129 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    31 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    126 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1788-1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    21 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1789

    Date

    1789-1789

    Cote

    130 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1789

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1787-1788

    Date

    1787-1788

    Cote

    123 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1787-1788

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    124 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1788

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1788

    Date

    1788-1788

    Cote

    125 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1788

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1786-1787

    Date

    1786-1787

    Cote

    122 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1786-1787

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1785-1786

    Date

    1785-1786

    Cote

    121 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1785-1786

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1784-1785

    Date

    1784-1785

    Cote

    119 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1784-1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    30 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    120 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    20 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1784

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    19 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1783

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    118 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1783

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    117 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 21

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    29 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 22

    1781-1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    116 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 23

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    18 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 24

    1781-1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    12080 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1781-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 25

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    28 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 26

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    115 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 27

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    17 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 28

    1779-1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    12079 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1779-1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 29

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    114 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 30

    1780-1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    113 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1780-1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 31

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    111 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 32

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    112 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 33

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    16 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 34

    1778-1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 35

    1776-1779

    Date

    1776-1779

    Cote

    12078 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1776-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 36

    1777-1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    22 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1777-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 37

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    109 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 38

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1777-1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 39

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    15 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 40

    1776-1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 41

    1777

    Date

    1777-1777

    Cote

    107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 42

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    14 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 43

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 44

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    104 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 45

    1774-1776

    Date

    1774-1776

    Cote

    12077 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1774-1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 46

    1775-1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    102 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 47

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    103 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 48

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    13 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 49

    1774-1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    101 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1774-1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 50

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 51

    1774

    Date

    1774-1774

    Cote

    12 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 52

    1773-1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    100 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1773-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 53

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 54

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    26 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 55

    1772-1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    99 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 56

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    27 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 57

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    15977 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 58

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    11 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 59

    1771-1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    96 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 60

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    15976 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 61

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    25 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 62

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    97 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 63
    1765-1772

    497 medias

    1765-1772

    Date

    1765-1772

    Cote

    16000 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1765-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 64

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    98 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 65

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 66

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    15975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 67

    1770-1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    95 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 68

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    24 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 69

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    10 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 70

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 71

    1770

    Date

    1770-1770

    Cote

    9 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 72

    1770

    Date

    1770-1770

    Cote

    15974 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 73

    1767-1769

    Date

    1767-1769

    Cote

    15973 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1767-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 74

    1768-1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    93 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1768-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 75

    1756-1769

    Date

    1756-1769

    Cote

    85 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1756-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 76

    1769

    Date

    1769-1769

    Cote

    8 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 77

    1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    7 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1768

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 78

    1766-1768

    Date

    1766-1768

    Cote

    92 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1766-1768

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 79

    1767

    Date

    1767-1767

    Cote

    23 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1767

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 80

    1767

    Date

    1767-1767

    Cote

    6 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1767

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)