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260 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    10 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1773-1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    100 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1773-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1774-1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    101 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1774-1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1775-1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    102 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    103 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    104 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1776-1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1777

    Date

    1777-1777

    Cote

    107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1777-1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    109 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    11 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1778-1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    111 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    112 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1780-1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    113 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1780-1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    114 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    115 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1781-1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    116 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    117 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)