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260 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1771
Cote
10 (Cote)
 Date
1771-1771
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1771
2

1773-1774
Cote
100 (Cote)
 Date
1773-1774
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1773-1774
3

1774-1775
Cote
101 (Cote)
 Date
1774-1775
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1774-1775
4

1775-1776
Cote
102 (Cote)
 Date
1775-1776
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1775-1776
5

1776
Cote
103 (Cote)
 Date
1776-1776
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1776
6

1776
Cote
104 (Cote)
 Date
1776-1776
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1776
7

1776
Cote
105 (Cote)
 Date
1776-1776
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1776
8

1776-1777
Cote
106 (Cote)
 Date
1776-1777
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1776-1777
9

1777
Cote
107 (Cote)
 Date
1777-1777
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1777
10

1777-1778
Cote
108 (Cote)
 Date
1777-1778
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1777-1778
11

1778
Cote
109 (Cote)
 Date
1778-1778
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1778
12

1773
Cote
11 (Cote)
 Date
1773-1773
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
  • 1773
13

1778-1779
Cote
110 (Cote)
 Date
1778-1779
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1778-1779
14

1779-1780
Cote
111 (Cote)
 Date
1779-1780
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1779-1780
15

1780
Cote
112 (Cote)
 Date
1780-1780
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1780
16

1780-1781
Cote
113 (Cote)
 Date
1780-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1780-1781
17

1781
Cote
114 (Cote)
 Date
1781-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1781
18

1781
Cote
115 (Cote)
 Date
1781-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1781
19

1781-1782
Cote
116 (Cote)
 Date
1781-1782
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1781-1782
20

1782
Cote
117 (Cote)
 Date
1782-1782
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres aux ordonnances.
  • 1782