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Résultats de la recherche

  • 1

    1771

    Date

    1771-1771

    Cote

    10 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1773-1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    100 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1773-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1774-1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    101 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1774-1775

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1775-1776

    Date

    1775-1776

    Cote

    102 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1775-1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    103 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    104 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1776

    Date

    1776-1776

    Cote

    105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1776-1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1776-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1777

    Date

    1777-1777

    Cote

    107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1777-1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    109 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    11 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1778-1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1778-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    111 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1779-1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    112 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1780

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1780-1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    113 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1780-1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    114 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    115 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1781-1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    116 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1781-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1782

    Date

    1782-1782

    Cote

    117 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 21

    1783

    Date

    1783-1783

    Cote

    118 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1783

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 22

    1784-1785

    Date

    1784-1785

    Cote

    119 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1784-1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 23

    1774

    Date

    1774-1774

    Cote

    12 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 24

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    120 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1785

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 25

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    12006 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 26

    1589-1597

    Date

    1589-1597

    Cote

    12007 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1589-1597

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 27

    1598-1610

    Date

    1598-1610

    Cote

    12008 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1598-1610

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 28

    1667-1675

    Date

    1667-1675

    Cote

    12009 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1667-1675

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 29

    1674-1679

    Date

    1674-1679

    Cote

    12010 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1674-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 30

    1679-1683

    Date

    1679-1683

    Cote

    12011 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1679-1683

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 31

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    12012 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 32

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 33

    1689-1692

    Date

    1689-1692

    Cote

    12014 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1689-1692

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 34

    1692-1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    12015 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1692-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 35

    1693-1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    12016 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1693-1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 36

    1694-1696

    Date

    1694-1696

    Cote

    12017 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1694-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 37

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 38

    1697-1700

    Date

    1697-1700

    Cote

    12019 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1697-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 39

    1700-1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    12020 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1700-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 40

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    12021 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1702-1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 41

    1705-1708

    Date

    1705-1708

    Cote

    12022 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1705-1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 42

    1708-1712

    Date

    1708-1712

    Cote

    12023 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1708-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 43

    1712-1715

    Date

    1712-1715

    Cote

    12024 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1712-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 44

    1715-1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    12025 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1715-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 45

    1715-1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    12026 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1715-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 46

    1716-1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    12027 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1716-1717

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 47

    1717-1718

    Date

    1717-1718

    Cote

    12028 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1717-1718

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 48

    1718-1719

    Date

    1718-1719

    Cote

    12029 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1718-1719

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 49

    1719-1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    12030 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1719-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 50

    1720-1721

    Date

    1720-1721

    Cote

    12031 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1720-1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 51

    1721-1722

    Date

    1721-1722

    Cote

    12032 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1721-1722

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 52

    1722-1723

    Date

    1722-1723

    Cote

    12033 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1722-1723

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 53

    1723

    Date

    1723-1723

    Cote

    12034 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1723

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 54

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    12035 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1723-1724

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 55

    1724-1725

    Date

    1724-1725

    Cote

    12036 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1724-1725

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 56

    1725-1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    12037 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1725-1727

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 57

    1725-1726

    Date

    1725-1726

    Cote

    12038 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1725-1726

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 58

    1726-1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    12039 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1726-1727

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 59

    1728-1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    12040 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1728-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 60

    1729-1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    12041 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1729-1731

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 61

    1731-1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    12042 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1731-1732

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 62

    1731-1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    12043 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1731-1732

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 63

    1734-1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    12044 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1734-1736

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 64

    1737-1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    12045 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1737-1738

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 65

    1738-1739

    Date

    1738-1739

    Cote

    12046 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1738-1739

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 66

    1739-1741

    Date

    1739-1741

    Cote

    12047 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1739-1741

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 67

    1741-1744

    Date

    1741-1744

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1741-1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 68

    1663-1671

    Date

    1663-1671

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1663-1671

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 69

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    12049 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 70

    1745-1747

    Date

    1745-1747

    Cote

    12050 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1745-1747

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 71

    1747-1749

    Date

    1747-1749

    Cote

    12051 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1747-1749

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 72

    1749-1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    12052 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1749-1750

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 73

    1750-1754

    Date

    1750-1754

    Cote

    12053 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1750-1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 74

    1754-1755

    Date

    1754-1755

    Cote

    12054 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1754-1755

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 75

    1612-1622

    Date

    1612-1622

    Cote

    12055 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1612-1622

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 76

    1623-1640

    Date

    1623-1640

    Cote

    12056 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1623-1640

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 77

    1640-1663

    Date

    1640-1663

    Cote

    12057 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1640-1663

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 78

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 79

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 80

    1686-1690

    Date

    1686-1690

    Cote

    12061 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1686-1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)