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260 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1772-1773

    Date

    1772-1773

    Cote

    99 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    98 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1772

    Date

    1772-1772

    Cote

    97 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1771-1772

    Date

    1771-1772

    Cote

    96 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1771-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1770-1771

    Date

    1770-1771

    Cote

    95 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1770-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1769-1770

    Date

    1769-1770

    Cote

    94 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1769-1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1768-1769

    Date

    1768-1769

    Cote

    93 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1768-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1766-1768

    Date

    1766-1768

    Cote

    92 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1766-1768

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1765-1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    91 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1765-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1765-1766

    Date

    1765-1766

    Cote

    90 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1765-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1770

    Date

    1770-1770

    Cote

    9 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1770

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1764-1766

    Date

    1764-1766

    Cote

    89 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1764-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1763

    Date

    1763-1763

    Cote

    88 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1763

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1761-1763

    Date

    1761-1763

    Cote

    87 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1761-1763

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1759-1761

    Date

    1759-1761

    Cote

    86 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1759-1761

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1756-1769

    Date

    1756-1769

    Cote

    85 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1756-1769

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1751-1755

    Date

    1751-1755

    Cote

    84 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1751-1755

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1749-1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    83 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1749-1751

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1748-1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    82 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1748-1749

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1744-1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    81 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1744-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)