agent de l'administration royale

1
1772-1773

Date

1772-1773

Cote

99 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1772-1773
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
2
1772

Date

1772-1772

Cote

98 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1772
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
3
1772

Date

1772-1772

Cote

97 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1772
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
4
1771-1772

Date

1771-1772

Cote

96 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1771-1772
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
5
1770-1771

Date

1770-1771

Cote

95 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1770-1771
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
6
1769-1770

Date

1769-1770

Cote

94 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1769-1770
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
7
1768-1769

Date

1768-1769

Cote

93 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1768-1769
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
8
1766-1768

Date

1766-1768

Cote

92 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1766-1768
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
9
1765-1766

Date

1765-1766

Cote

91 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1765-1766
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
10
1765-1766

Date

1765-1766

Cote

90 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1765-1766
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
11
1770

Date

1770-1770

Cote

9 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1770
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
12
1764-1766

Date

1764-1766

Cote

89 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1764-1766
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
13
1763

Date

1763-1763

Cote

88 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1763
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
14
1761-1763

Date

1761-1763

Cote

87 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1761-1763
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
15
1759-1761

Date

1759-1761

Cote

86 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1759-1761
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
16
1756-1769

Date

1756-1769

Cote

85 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1756-1769
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
17
1751-1755

Date

1751-1755

Cote

84 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1751-1755
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
18
1749-1751

Date

1749-1751

Cote

83 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1749-1751
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
19
1748-1749

Date

1748-1749

Cote

82 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1748-1749
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
20
1744-1745

Date

1744-1745

Cote

81 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1744-1745
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
21
1742-1744

Date

1742-1744

Cote

80 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1742-1744
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
22
1769

Date

1769-1769

Cote

8 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1769
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
23
1739-1742

Date

1739-1742

Cote

79 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1739-1742
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
24
1738-1739

Date

1738-1739

Cote

78 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1738-1739
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
25
1737-1738

Date

1737-1738

Cote

77 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1737-1738
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
26
1734-1736

Date

1734-1736

Cote

76 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1734-1736
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
27
1733-1734

Date

1733-1734

Cote

75 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1733-1734
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
28
1731-1732

Date

1731-1732

Cote

74 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1731-1732
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
29
1729-1731

Date

1729-1731

Cote

73 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1729-1731
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
30
1728-1729

Date

1728-1729

Cote

72 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1728-1729
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
31
1626-1727

Date

1626-1727

Cote

71 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1626-1727
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
32
1726-1727

Date

1726-1727

Cote

70 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1726-1727
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
33
1768

Date

1768-1768

Cote

7 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1768
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
34
1725-1727

Date

1725-1727

Cote

69 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1725-1727
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
35
1724-1725

Date

1724-1725

Cote

68 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1724-1725
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
36
1723-1724

Date

1723-1724

Cote

67 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1723-1724
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
37
1723

Date

1723-1723

Cote

66 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1723
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
38
1722-1723

Date

1722-1723

Cote

65 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1722-1723
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
39
1721-1722

Date

1721-1722

Cote

64 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1721-1722
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
40
1720-1721

Date

1720-1721

Cote

63 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1720-1721
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
41
1719-1720

Date

1719-1720

Cote

62 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1719-1720
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
42
1718-1719

Date

1718-1719

Cote

61 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1718-1719
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
43
1717-1718

Date

1717-1718

Cote

60 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1717-1718
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
44
1767

Date

1767-1767

Cote

6 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1767
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
45
1716-1717

Date

1716-1717

Cote

59 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1716-1717
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
46
1715-1716

Date

1715-1716

Cote

58 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1715-1716
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
47
1715

Date

1715-1715

Cote

57 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1715
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
48
1712-1713

Date

1712-1713

Cote

56 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1712-1713
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
49
1708

Date

1708-1708

Cote

55 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1708
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
50
1705

Date

1705-1705

Cote

54 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1705
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
51
1702-1703

Date

1702-1703

Cote

53 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1702-1703
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
52
1700-1702

Date

1700-1702

Cote

52 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1700-1702
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
53
1698-1700

Date

1698-1700

Cote

51 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1698-1700
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
54
1696-1697

Date

1696-1697

Cote

50 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1696-1697
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
55
1766

Date

1766-1766

Cote

5 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1766
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
56
1694-1696

Date

1694-1696

Cote

49 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1694-1696
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
57
1693-1694

Date

1693-1694

Cote

48 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1693-1694
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
58
1692-1693

Date

1692-1693

Cote

47 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1692-1693
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
59
1689-1692

Date

1689-1692

Cote

46 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1689-1692
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
60
1686-1689

Date

1686-1689

Cote

45 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1686-1689
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
61
1683-1686

Date

1683-1686

Cote

44 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1683-1686
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
62
1679-1683

Date

1679-1683

Cote

43 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1679-1683
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
63
1675-1679

Date

1675-1679

Cote

42 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1675-1679
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
64
1667-1675

Date

1667-1675

Cote

41 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1667-1675
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
65
1658-1664

Date

1658-1664

Cote

40 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1658-1664
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
66
1624-1632

Date

1624-1632

Cote

39 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1624-1632
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
67
1620-1666

Date

1620-1666

Cote

38 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1620-1666
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
68
1622-1646

Date

1622-1646

Cote

37 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1622-1646
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
69
1613-1624

Date

1613-1624

Cote

36 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1613-1624
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
70
1611-1624

Date

1611-1624

Cote

35 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1611-1624
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
71
1598-1610

Date

1598-1610

Cote

34 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1598-1610
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
72
1577-1589

Date

1577-1589

Cote

33 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1577-1589
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
73
1569-1588

Date

1569-1588

Cote

32 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Registres aux ordonnances.
- 1569-1588
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
74
1789

Date

1789-1789

Cote

31 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1789
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
75
1785

Date

1785-1785

Cote

30 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1785
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
76
1782

Date

1782-1782

Cote

29 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1782
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
77
1781

Date

1781-1781

Cote

28 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1781
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
78
1773

Date

1773-1773

Cote

27 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1773
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
79
1773

Date

1773-1773

Cote

26 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1773
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)
80
1772

Date

1772-1772

Cote

25 (Cote)
- Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
- Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
- Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
- 1772
Producteur :

Archives anciennes (antérieures à 1790)

Résultats de la recherche

1772-1773

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1772

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1772

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1771-1772

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1770-1771

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1769-1770

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1768-1769

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1766-1768

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1765-1766

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1765-1766

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1770

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1764-1766

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1763

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1761-1763

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1759-1761

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

Producteur :

1756-1769

Date

Cote

Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...