biens communaux - Recherche

1
Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1813 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
2
Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

Date

1491

Cote

PAT/96/1734 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte...
3
Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame (14 avril 1609).

Date

1609

Cote

PAT/99/1868 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame...
4
Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite Bernard, de terrains destinés à l'ouverture de la rue placée devant celles de la Nef et de Tenremonde, se dirigeant sur la rue des Jésuites (3 juillet 1609).

Date

1609

Cote

PAT/99/1870 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite...
5
Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu, sa femme (21 octobre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1790 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu,...
6
Purge de l'achat de terrains à Esquermes et à Wazemmes, aliénés au profit de la Ville, et contrat de vente par Robert-François du Chastel de La Hovardrie, seigneur d'Inglinghem, demeurant en son château de Boussoit.

Date

1674

Cote

PAT/100/1923-PAT/100/1925 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Achats.
- Purge de l'achat de terrains à Esquermes et à Wazemmes,...
7
Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault, veuve de Pierre Mouton (31 mars 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1774 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault,...
8
Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville de l'ancien Hôtel de la Salle dont ]a dénomination sera transférée à la résidence du souverain édifiée au Rihour, suivi d'une attestation du 1er juin 1537 sur les droits d'exemption dont jouissent les officiers de ce service (janvier 1525).

Date

1525

Cote

PAT/106/1970 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Salle de Lille.
- Arrentement par Charles-Quint au profit de la Ville...
9
Acte de vente (13 mai 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1773 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Acte de vente (13 mai 1605).
10
Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de Jean Hovine, de Noël Cathiel et de Jacqueline Desrousseaux pour réfection des remparts du côté de la Porte de Courtrai (6 septembre 1614).

Date

1614

Cote

PAT/99/1905 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Acquisitions.
- Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de...
11
Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal, sa femme (19 décembre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1799 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal,...
12
Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).

Date

1605

Cote

PAT/98/1788 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).
13
Autre résolution concernant la reprise par le même d'un terrain sur la Place du Prince, aujourd'hui Place Rihour (30 décembre 1608).

Date

1608

Cote

PAT/105/1961 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Titres de propriété. Palais-Rihour.
- Autre résolution concernant la reprise par le même...
14
Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Leboucq.

Date

1583

Cote

PAT/116/2122 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements. Terrains du Château.
- Arrentements passés par la Ville au profit de Claude...
15
Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1808 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).
16
Retrait par le Magistrat en vertu du droit de frareuseté d'une maison rue du Bois, derrière les prisons, près de l'Egard de la teinture, vendue par Henri Leroy, bourgeois de Lille, au profit de Marguerite de Gand, veuve de Pierre de Noyelles (8 mars 1590).

Date

1590

Cote

PAT/113/2030-PAT/113/2031 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Retraits par frareuseté et escleche.
- Retrait par le Magistrat en vertu du droit de frareuseté...
17
Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Le Bouck, avec rétrocession à Mathias Le Théry.

Date

1583

Cote

PAT/116/2130 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Arrentements.
- Arrentements. Terrains du Château.
- Arrentements passés par la Ville au profit de Claude...
18
Récépissés des dénombrements de fief baillés par Jean Schapelinck, greffier du Bailliage de Lille, pour ses fiefs tenus de Sotteghem (16 février 1610).

Date

1610

Cote

PAT/119/2162 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Domaine étranger.
- Récépissés des dénombrements de fief baillés par Jean...
19
Convention entre le Magistrat et François Cochet au sujet de terrains près de la rue des Jésuites, nécessaires à l'agrandissement (2 janvier 1610).

Date

1610

Cote

PAT/98/1866 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Convention entre le Magistrat et François Cochet au...
20
Purge de la maison acquise de Léger Billau et de Jeanne Delefosse, épouse de Jean de Thieffries (1er octobre 1606).

Date

1606

Cote

PAT/98/1825 (Cote)
- Contexte : PAT - Pièces aux titres
- PAT - Pièces aux titres.
- Domaine communal.
- Achats.
- Titres de propriété. Agrandissement Faubourg du Molinel.
- Purge de la maison acquise de Léger Billau et de Jeanne...

Résultats de la recherche

Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par le même d'un jardin situé hors de la Porte Saint-Pierre (14 juillet 1491).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Arnould Cartier de terrains rue Notre-Dame (14 avril 1609).

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Jean Dubois dit Pottin, mari de Marguerite Bernard, de terrains destinés à l'ouverture de la rue placée devant celles de la Nef et de Tenremonde, se dirigeant sur la rue des Jésuites (3 juillet 1609).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Gratien Grégoire et Marie-Gilletite de Bossu, sa femme (21 octobre 1605).

Date

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Contexte : PAT - Pièces aux titres

Purge de l'achat de terrains à Esquermes et à Wazemmes, aliénés au profit de la Ville, et contrat de vente par Robert-François du Chastel de La Hovardrie, seigneur d'Inglinghem, demeurant en son château de Boussoit.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettre de purge de la vente par Catherine Heddebault, veuve de Pierre Mouton (31 mars 1605).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Acte de vente (13 mai 1605).

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Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Lettres-patentes autorisant l'achat des terrains de Jean Hovine, de Noël Cathiel et de Jacqueline Desrousseaux pour réfection des remparts du côté de la Porte de Courtrai (6 septembre 1614).

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Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Gilles Le Boucq et Philippote Le Vassal, sa femme (19 décembre 1605).

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Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Michel Lefebvre (19 octobre 1605).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Autre résolution concernant la reprise par le même d'un terrain sur la Place du Prince, aujourd'hui Place Rihour (30 décembre 1608).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Leboucq.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Vente par Paul Leriche (6 avril 1606).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Retrait par le Magistrat en vertu du droit de frareuseté d'une maison rue du Bois, derrière les prisons, près de l'Egard de la teinture, vendue par Henri Leroy, bourgeois de Lille, au profit de Marguerite de Gand, veuve de Pierre de Noyelles (8 mars 1590).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Arrentements passés par la Ville au profit de Claude Le Bouck, avec rétrocession à Mathias Le Théry.

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Récépissés des dénombrements de fief baillés par Jean Schapelinck, greffier du Bailliage de Lille, pour ses fiefs tenus de Sotteghem (16 février 1610).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Convention entre le Magistrat et François Cochet au sujet de terrains près de la rue des Jésuites, nécessaires à l'agrandissement (2 janvier 1610).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres

Purge de la maison acquise de Léger Billau et de Jeanne Delefosse, épouse de Jean de Thieffries (1er octobre 1606).

Date

Cote

Contexte : PAT - Pièces aux titres