2 749 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordonnance concernant les hanses de Londres, Bruges et de Flandre et l'intervention de la ville d'Ypres.

    Date

    1250

    Cote

    PAT/78/1436 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Ordonnance concernant les hanses de Londres, Bruges...
  2. Résultat n°2

    Déclaration de Marguerite, comtesse de Flandre, au sujet de la réparation des dommages causés par des habitants de Lille à ceux de Damme et de Monikereede à l'occasion des bateaux perdus en Zélande (7 juin 1262).

    Date

    1262

    Cote

    PAT/78/1437 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Déclaration de Marguerite, comtesse de Flandre, au...
  3. Résultat n°3
    Lettres-patentes de Marguerite, comtesse de Flandre, créant à Lille une franche feste" de chevaux." (05 mai 1271).

    2 medias

    Lettres-patentes de Marguerite, comtesse de Flandre, créant à Lille une franche feste" de chevaux." (05 mai 1271).

    Date

    1271

    Cote

    PAT/80/1459 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Privilèges.
    • Lettres-patentes de Marguerite, comtesse de Flandre,...
  4. Résultat n°4

    Confirmation de cette donation par Robert, comte de Nevers (novembre 1285).

    Date

    1285

    Cote

    PAT/86/1596 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Confirmation de cette donation par Robert, comte de...
  5. Résultat n°5

    Don par le comte de Flandre à la Ville d'un emplacement affecté à la Boucherie et au droit de mesurage (29 octobre 1285).

    Date

    1285

    Cote

    PAT/86/1595 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Boucherie.
    • Don par le comte de Flandre à la Ville d'un emplacement...
  6. Résultat n°6

    Mandement royal pour assurer le respect des franchises des marchands des 17 villes de la Hanse dont les biens avaient été saisis à Arras (23 décembre 1292).

    Date

    1292

    Cote

    PAT/78/1438 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Mandement royal pour assurer le respect des franchises...
  7. Résultat n°7

    Mandement de Philippe le Bel au Magistrat défendant l'importation des laines et cuirs d'Angleterre (17 octobre 1296).

    Date

    1296

    Cote

    PAT/78/1439 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Mandement de Philippe le Bel au Magistrat défendant...
  8. Résultat n°8
    Sauf-conduit délivré par Philippe le Bel aux marchands se rendant à la foire de Lille (juin 1296).

    9 medias

    Sauf-conduit délivré par Philippe le Bel aux marchands se rendant à la foire de Lille (juin 1296).

    Date

    1296

    Cote

    PAT/81/1477-PAT/81/1478 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Sauf-conduits.
    • Sauf-conduit délivré par Philippe le Bel aux marchands...
  9. Résultat n°9

    Fixation des prix des denrées et salaires par Renard de Choiseul, gouverneur de Lille, et Jean de Hauwe, lieutenant de la Gouvernance (7 avril 1330).

    Date

    1330

    Cote

    PAT/84/1546 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Mercuriales.
    • Fixation des prix des denrées et salaires par Renard...
  10. Résultat n°10

    Main levée par Renard de Choiseul, chevalier, gouverneur de Lille, de la saisie des vins appartenant à François Le Cuvelier, de Baillent, et élargissement de ce dernier ayant invoqué le bénéfice du sauf-conduit du 22 juin 1330 accordé aux marchands de Flandre (13 septembre 1330).

    Date

    1330

    Cote

    PAT/83/1534 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Procès.
    • Main levée par Renard de Choiseul, chevalier, gouverneur...
  11. Résultat n°11

    Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois et habitants de Lille pour l'achat de vins et de vivres en France (28 décembre 1340).

    Date

    1340

    Cote

    PAT/81/1479 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Sauf-conduits.
    • Sauf-conduit accordé par Philippe VI aux bourgeois...
  12. Résultat n°12

    Lettre des échevins d'Ypres concernant l'observation des privilèges de la Hanse, avec mention au verso de la délivrance d'un membre de la Hanse le 4 juillet 1351 (3 juillet 1344).

    Date

    1344

    Cote

    PAT/78/1441 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Lettre des échevins d'Ypres concernant l'observation...
  13. Résultat n°13

    Lettre des échevins d'Ypres concernant la comparution en justice d'un bourgeois de Warneton invoquant les privilèges de la Hanse (26 juillet 1344).

    Date

    1344

    Cote

    PAT/78/1442 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Lettre des échevins d'Ypres concernant la comparution...
  14. Résultat n°14

    Mandement royal aux députés commis à La Rochelle et à Saint-Jean d'Angely pour lever l'imposition de 10 sous par tonneau de vin chargé en mer, portant dispense de ce droit en faveur des marchands de Lille, Tournai et Douai (1er mai 1344).

    Date

    1344

    Cote

    PAT/85/1552 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Importation et exportation.
    • Mandement royal aux députés commis à La Rochelle et...
  15. Résultat n°15

    Renouvellement par les villes d'Ypres et de Lille des privilèges de la Hanse concernant les 17 villes de Flandre, Brabant, Champagne et autres fréquentant les foires de France (mars 1344).

    Date

    1344

    Cote

    PAT/78/1440 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Hanse.
    • Renouvellement par les villes d'Ypres et de Lille des...
  16. Résultat n°16

    Tarif des droits de place perçus sur les « loges » et les « estaux » pendant la foire de Lille.

    Date

    1350

    Cote

    PAT/80/1460 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Privilèges.
    • Tarif des droits de place perçus sur les « loges »...
  17. Résultat n°17

    Sauf-conduit accordé par le roi de France aux marchands de Flandre et de Brabant se rendant à la foire de Lille (mai 1355).

    Date

    1355

    Cote

    PAT/81/1480 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Sauf-conduits.
    • Sauf-conduit accordé par le roi de France aux marchands...
  18. Résultat n°18

    Exemption par Charles V des droits d'importation sur les marchandises venant de France pendant 6 ans accordée aux habitants de Lille avec la confirmation des privilèges royaux accordés à cette ville le 16 juin 1361 (26 septembre 1364).

    Date

    1364

    Cote

    PAT/85/1553 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Importation et exportation.
    • Exemption par Charles V des droits d'importation sur...
  19. Résultat n°19

    Mandement des trésoriers généraux sur le fait des aides du royaume pour la délivrance du roi exonérant pour 6 ans des droits d'importation les marchands de Lille en considération du subside annuel de 6.000 écris alloué par cette ville pendant cette période (19 août 1365).

    Date

    1365

    Cote

    PAT/85/1554 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Importation et exportation.
    • Mandement des trésoriers généraux sur le fait des aides...
  20. Résultat n°20

    Confirmation par Louis, comte de Flandre, de la création de la foire accordée le 5 mai 1271 (9 mars 1372).

    Date

    1372

    Cote

    PAT/80/1461 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Foires.
    • Foires. Privilèges.
    • Confirmation par Louis, comte de Flandre, de la création...