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  1. Résultat n°1

    Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.

    Date

    2008-2008

    Cote

    629W/10 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
    • Dossiers 1080, 1081, 1083 et 1085 à 1087.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  2. Résultat n°2

    Dossiers 982, 988, 991 et 992.

    Date

    2007-2007

    Cote

    629W/9 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
    • Dossiers 982, 988, 991 et 992.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  3. Résultat n°3

    Dossiers 974 et 976 à 978.

    Date

    2007-2007

    Cote

    629W/8 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • CDEC (Commission Départementale d'Equipement Commercial),...
    • Dossiers 974 et 976 à 978.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  4. Résultat n°4

    Parti Socialiste

    Date

    2000-2001

    Cote

    629W/7 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • Parti Socialiste

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  5. Résultat n°5

    Rue Colbert, étude commerciale.

    Date

    2002-2008

    Cote

    629W/6 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
    • Rue Colbert, étude commerciale.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  6. Résultat n°6

    Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.

    Date

    2001-2004

    Cote

    629W/5 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
    • Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  7. Résultat n°7

    Marchés de plein air.

    Date

    1987-1997

    Cote

    629W/4 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers thématiques instruits par Jacques Mutez dans...
    • Marchés de plein air.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  8. Résultat n°8

    Représentation du Maire relative aux affaires européennes

    Date

    1995-1999

    Cote

    629W/3 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • Représentation du Maire relative aux affaires européennes

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  9. Résultat n°9

    Représentation du Maire relative aux commerces

    Date

    1995-1998

    Cote

    629W/2 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • Représentation du Maire relative aux commerces

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  10. Résultat n°10

    Représentation du Maire.

    Date

    1999-2002

    Cote

    629W/1 (Cote)

    • Contexte : 629W - Jacques Mutez, conseiller municipal aux affaires...
    • Documents d'activité de Jacques Mutez, conseiller municipal...
    • Dossiers instruits par Jacques Mutez dans le cadre...
    • Représentation du Maire.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Mutez, Jacques

  11. Résultat n°11

    Lettre de purge pour l'acquisition de la maison située au-dessus de la porte de la Cour du Masson, rue des Etaques, faite par J.-L. Huzé et aliénée par François Dubar, sergent à masse du Bailliage (25 juin 1714).

    Date

    1714

    Cote

    PAT/92/1675 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Affaires commerciales.
    • Lettre de purge pour l'acquisition de la maison située...
  12. Résultat n°12

    Résolution du Magistrat, sur requête de Josse-Lamoral Ilugé, pour l'établissement d'une forge pour clouterie dans une maison de la rue des Etaques, paroisse de Saint-Sauveur (7 mai 1714).

    Date

    1714

    Cote

    PAT/92/1674 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Affaires commerciales.
    • Résolution du Magistrat, sur requête de Josse-Lamoral...
  13. Résultat n°13

    Sentence du Conseil de Flandre condamnant la corporation des merciers au profit du Magistrat et de la corporation des chapeliers pour vente de chapeaux (22 novembre 1572).

    Date

    1572

    Cote

    PAT/92/1673 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Affaires commerciales.
    • Sentence du Conseil de Flandre condamnant la corporation...
  14. Résultat n°14

    Arrêt du Parlement condamnant Pierre Lecoq, sur requête du Magistrat de Lille, en appel du Bailliage de Rouen, pour contrefaçon de sceau placé sur des pièces de garance (23 décembre 1519).

    Date

    1519

    Cote

    PAT/92/1672 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Affaires commerciales.
    • Arrêt du Parlement condamnant Pierre Lecoq, sur requête...
  15. Résultat n°15

    Commission délivrée par le Magistrat de Lille à Pierre Van Dacke pour exercer à Bruges l'office de « pinerschepe, qui est à dire le labourage de tous les biens, denrées et marchandises que noz bourgois... achètent et rechoivent au poix en ladicte ville de Bruges » (20 février 1454).

    Date

    1454

    Cote

    PAT/92/1671 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Affaires commerciales.
    • Commission délivrée par le Magistrat de Lille à Pierre...
  16. Résultat n°16

    Mandement prescrivant d'ouvrir les « anserelles » du pont du Château pour faire écouler les eaux polluées des teintureries passant par le canal situé près de l'Hôtel Rihour (9 janvier 1464).

    Date

    1464

    Cote

    PAT/91/1670 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Teintureries.
    • Mandement prescrivant d'ouvrir les « anserelles » du...
  17. Résultat n°17

    Mandement ducal énumérant les fausses teintures dont il prescrit l'interdiction (14 septembre 1461).

    Date

    1461

    Cote

    PAT/91/1669 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Teintureries.
    • Mandement ducal énumérant les fausses teintures dont...
  18. Résultat n°18

    Lettres-patentes portant interdiction à tout tanneur de s'établir hors de la ville de Lille et obligation de soumettre les produits à la surveillance des égards pour maintenir la bonne réputation de cette industrie (3 février 1486).

    Date

    1486

    Cote

    PAT/90/1668 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Lettres-patentes portant interdiction à tout tanneur...
  19. Résultat n°19

    Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs de Lille contre ceux de Gand prétendant soustraire leurs cuirs aux égardeurs (17 août 1447).

    Date

    1447

    Cote

    PAT/90/1667 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Lettres royaux sur l'appel du Magistrat et des tanneurs...
  20. Résultat n°20

    Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans être « eswardés » des cuirs de Lille (16 janvier 1430).

    Date

    1430

    Cote

    PAT/90/1664 (Cote)

    • Contexte : PAT - Pièces aux titres
    • PAT - Pièces aux titres.
    • Commerce.
    • Tannerie.
    • Mandement ducal autorisant la vente à Arras, sans être...