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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    530W - Propriétés communales. - Achats, ventes, locations (1970-2013)

    Date

    1970-2013

    Cote

    530W (Cote)

    • Contexte : 530W - Propriétés communales. - Achats, ventes, locations…
  2. Résultat n°2

    Registre aux visites des chemins de la banlieue

    Date

    1767-1787

    Cote

    10517 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Registre aux visites des chemins de la banlieue

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3

    Registre aux baux

    Date

    1676-1764

    Cote

    10521 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux baux

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4
    1696-1714

    297 medias

    1696-1714

    Date

    1696-1714

    Cote

    619 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1696-1714

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5

    Registre aux terrains achetés par la ville et hors d'icelle

    Date

    1754-1757

    Cote

    10520 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Registre aux terrains achetés par la ville et hors…

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6
    1667-1702

    280 medias

    1667-1702

    Date

    1667-1702

    Cote

    617 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1667-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    Pièces et ordonnances relatives à la Deûle

    Date

    1619-1746

    Cote

    11055 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Pièces et ordonnances relatives à la Deûle

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8
    1714-1777

    384 medias

    1714-1777

    Date

    1714-1777

    Cote

    620 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1714-1777

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9
    1702-1772

    239 medias

    1702-1772

    Date

    1702-1772

    Cote

    618 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1702-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10

    Procès verbaux de visites de la maison forte

    Date

    1780-1788

    Cote

    11278 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès verbaux de visites de la maison forte

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de visites de la Haute Deûle

    Date

    1775-1788

    Cote

    10519 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites de la Haute Deûle

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux de visites de la Basse Deûle

    Date

    1775-1788

    Cote

    10518 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites de la Basse Deûle

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13

    Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Date

    1618-1621

    Cote

    11054 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Titres et baux
    • Agrandissement de la ville : estimation de terrains

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14
    1621-1667

    450 medias

    1621-1667

    Date

    1621-1667

    Cote

    616 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1621-1667

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de visites aux Bons fils

    Date

    1775-1789

    Cote

    11264 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites aux Bons fils

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16

    Plan du local de la « perche aux draps »

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    11305 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Plan du local de la « perche aux draps »

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17
    1606-1621

    462 medias

    1606-1621

    Date

    1606-1621

    Cote

    615 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Registre aux contrats de ventes de bien-fonds
    • 1606-1621

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux de visites de la Deûle (fragment)

    Date

    1595-1727

    Cote

    11053 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visites de la Deûle (fragment)

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux de visite de la maison des fous

    Date

    1783-1795

    Cote

    11304 (Cote)

    • Contexte : DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,…
    • Propriétés communales
    • Inspection
    • Procès-verbaux de visite de la maison des fous

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    445W - Entretien des bâtiments municipaux. - Palais des sports Saint-Sauveur, gare Saint-Sauveur, ancien commissariat central, centre eurorégional des cultures urbaines, palais des Beaux-Arts (1990-2011)

    Date

    1990-2011

    Cote

    445W (Cote)

    • Contexte : 445W - Entretien des bâtiments municipaux. - Palais…