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58 résultats

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1

Lot n°12 - Courants faibles : acte d’engagement, avenant, cahier des clauses techniques particulières, devis, déclaration, rapports de présentation.

Date

1991-1994

Cote

1M/7/34 (Cote)

2

Lot n°13 – Ascenseur : acte d’engagement, cahier des clauses techniques particulières, rapport de présentation.

Date

1991

Cote

1M/7/35 (Cote)

3

Schéma Départemental d'Equipemement Commercial.

Date

2001-2004

Cote

629W/5 (Cote)

4

Lot n°10 – Plomberie : avenants, délibération, acte d’engagement, cahier des clauses techniques particulières, déclaration, devis, rapports de présentation.

Date

1991-1993

Cote

1M/7/32 (Cote)

5
Commission paritaire des halles et marchés.

1 media

Commission paritaire des halles et marchés.

Date

1945-1946

Cote

1D/6/228 (Cote)

6

Réfection des baies et des portes en fer : marché, décret.

Date

1926

Cote

1M/7/6 (Cote)

7

Lot n°5 - Revêtements de façades : délibération, acte d’engagement, déclaration, cahier des clauses techniques particulières, rapport de présentation.

Date

1991-1993

Cote

1M/7/27 (Cote)

8

Installation de bureaux pour le commissaire chargé de la surveillance des transactions et les policiers affectés à son service : délibération, plans, devis estimatif, correspondance.

Date

1942-1946

Cote

1M/7/11 (Cote)

9

Lot n°6 - Menuiseries intérieures – Vitrerie : avenant, déclaration, rapport de présentation.

Date

1994

Cote

1M/7/28 (Cote)

10

Lot n°9 - Peinture – Stores : délibération, acte d’engagement, avenant, déclaration, cahier des clauses techniques particulières, devis, rapports de présentation.

Date

1991-1994

Cote

1M/7/31 (Cote)

11

Dossiers 982, 988, 991 et 992.

Date

2007-2007

Cote

629W/9 (Cote)

12

Halles de Wazemme, aménagement : plan partie vitrail côté rue Gambetta.

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

1M/7/36 (Cote)

13

Origine de propriété : plans.

Date

1870

Cote

1M/7/1 (Cote)

14

Travaux d’aménagements intérieurs : arrêté préfectoral, délibérations, rapport, fiche de renseignements, correspondance.

Date

1951

Cote

1M/7/16 (Cote)

15

Réfection de deux grands lanterneaux : devis estimatif.

Date

1936

Cote

1M/7/9 (Cote)

16

Représentation du Maire relative aux commerces

Date

1995-1998

Cote

629W/2 (Cote)

17

Acquisition et installation d’un pont à bascule : marché, procès-verbal de réception définitive, délibération, décompte général et définitif, correspondance.

Date

1949-1955

Cote

1M/7/12 (Cote)

18

Réfection des toitures. - Adjudication : procès verbaux d’adjudication et de réception définitive, arrêté municipal, délibération, plan, métré estimatif, décompte définitif, cahier des charges, devis estimatif, affiche, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

1M/7/3 (Cote)

19
Commission des halles, marchés et abattoirs.

1 media

Commission des halles, marchés et abattoirs.

Date

1953-1953

Cote

1D/6/325 (Cote)

20

Lot n°11 - Courants forts : avenants, délibération, acte d’engagement, déclaration, cahier des clauses techniques particulières, devis de travaux supplémentaires, descriptif technique, bordereau quantitatif estimatif, rapports de présentation.

Date

1991-1993

Cote

1M/7/33 (Cote)