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Résultats de la recherche

1
Commission consultative du tableau d'avancement.

1 media

Commission consultative du tableau d'avancement.

Date

1941-1941

Cote

1D/6/160 (Cote)

2
Commission de surveillance des cours de formation professionnelle des services municipaux.

1 media

Commission de surveillance des cours de formation professionnelle des services municipaux.

Date

1942-1944

Cote

1D/6/180 (Cote)

3
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/411 (Cote)

4
Commission paritaire plénière du personnel municipal.

1 media

Commission paritaire plénière du personnel municipal.

Date

1960-1963

Cote

1D/6/394 (Cote)

5
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/425 (Cote)

6
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1971-1976

Cote

1D/6/494 (Cote)

7

Du 3 janvier au 31 mars 1983, actes n° 2/8601 à 9035 à puis de 1 à 87, table analytique des arrêtés du 1er semestre 1983.

Date

03/01/1983-31/03/1983

Cote

721W/13 (Cote)

8

Du 7 avril au 27 juin 1983, actes n° 88 à 596.

Date

07/04/1983-27/06/1983

Cote

721W/14 (Cote)

9

Du 1er juillet au 29 septembre 1983, actes n° 597 à 1057, table analytique des arrêtés du 2e semestre 1983.

Date

01/07/1983-29/09/1983

Cote

721W/15 (Cote)

10

Du 3 octobre au 29 décembre 1983, actes n° 1058 à 1574.

Date

03/10/1983-29/12/1983

Cote

721W/16 (Cote)

11

Du 4 janvier au 30 mars 1984, actes n° 1575 à 1964, table analytique des arrêtés du 1er semestre 1984.

Date

04/01/1984-30/03/1984

Cote

721W/29 (Cote)

12

Du 4 avril au 29 juin 1984, actes n° 1965 à 2346.

Date

04/04/1984-29/06/1984

Cote

721W/30 (Cote)

13

Du 5 juillet au 28 septembre 1984, actes n° 2347 à 2658, table analytique des arrêtés du 2e semestre 1984.

Date

05/07/1984-28/09/1984

Cote

721W/31 (Cote)

14

Du 3 octobre au 21 décembre 1984, actes n° 2659 à 3005.

Date

03/10/1984-21/12/1984

Cote

721W/32 (Cote)

15

Du 2 janvier au 28 mars 1985, actes n° 3006 à 3358, table analytique.

Date

02/01/1985-28/03/1985

Cote

721W/45 (Cote)

16

Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1 à 327, table analytique de classement des arrêtés.

Date

24/01/1985-29/12/1986

Cote

1031W/1 (Cote), 2D/2/490 (Numéro métier)

17

Du 2 avril au 29 juin 1985, actes n° 3359 à 3700.

Date

02/04/1985-29/06/1985

Cote

721W/46 (Cote)

18

Du 4 juillet au 27 septembre 1985, actes n° 3701 à 4030, table analytique de classement des arrêtés.

Date

04/07/1985-27/09/1985

Cote

721W/47 (Cote)

19

Du 4 octobre au 30 décembre 1985, actes n° 4031 à 4467.

Date

04/10/1985-30/12/1985

Cote

721W/48 (Cote)

20

Du 3 janvier au 10 avril 1986, actes n° 4468 à 4877, table analytique des arrêtés.

Date

03/01/1986-10/04/1986

Cote

721W/61 (Cote)