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295 résultats

Résultats de la recherche

1
Commission consultative du tableau d'avancement.

1 media

Commission consultative du tableau d'avancement.

Date

1941-1941

Cote

1D/6/160 (Cote)

2
Commission de surveillance des cours de formation professionnelle des services municipaux.

1 media

Commission de surveillance des cours de formation professionnelle des services municipaux.

Date

1942-1944

Cote

1D/6/180 (Cote)

3
Commission paritaire plénière du personnel municipal.

1 media

Commission paritaire plénière du personnel municipal.

Date

1960-1963

Cote

1D/6/394 (Cote)

4
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/411 (Cote)

5
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/425 (Cote)

6
Commission de l'Économat.

1 media

Commission de l'Économat.

Date

1971-1976

Cote

1D/6/494 (Cote)

7

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/561 (Cote)

8

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/582 (Cote)

9

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/583 (Cote)

10

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/584 (Cote)

11

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1993-1993

Cote

1D/6/596 (Cote)

12

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1994-1994

Cote

1D/6/597 (Cote)

13

Commission de la planification, des travaux, des finances et du personnel.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/598 (Cote)

14

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1995-1996

Cote

1D/6/614 (Cote)

15

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1997-1997

Cote

1D/6/615 (Cote)

16

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/616 (Cote)

17

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

1999-1999

Cote

1D/6/617 (Cote)

18

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

2000-2000

Cote

1D/6/618 (Cote)

19

Commission des finances, du personnel, des affaires générales, de la décentralisation et des relations internationales.

Date

2001-2001

Cote

1D/6/619 (Cote)

20

Du 3 janvier au 31 mars 1983, actes n° 2/8601 à 9035 à puis de 1 à 87, table analytique des arrêtés du 1er semestre 1983.

Date

03/01/1983-31/03/1983

Cote

721W/13 (Cote)