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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
1700-1715

135 medias

1700-1715
Cote
15992 (Cote)
 Date
1700-1715
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1700-1715
2

1767-1771
Cote
12075 (Cote)
 Date
1767-1771
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1767-1771
3
Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).

2 medias

Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de la Châtellenie, restreignant l'attribution de la livrée aux seuls serviteurs et familiers et prohibant le port des haches d'armes, langues de bœuf, « planchons cretelez », longues dagues, arcs et bâtons de guerre, suivi du texte de l'ordonnance publiée à la Bretèche de Lille, à son de trompe, le jour du marché, 12 juin 1448 (5 mai 1448).
Cote
PAT/74/1417 (Cote)
 Date
1448
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Mandement ducal à la Gouvernance et aux officiers de...
4

1671-1680
Cote
12059 (Cote)
 Date
1671-1680
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1671-1680
5

1770-1773
Cote
16001 (Cote)
 Date
1770-1773
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1770-1773
6

1701-1704
Cote
12064 (Cote)
 Date
1701-1704
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1701-1704
7

Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement de Paul de La Fontaine, aliéné, en la prison de La Tour des Creux (26 novembre 1705).
Cote
PAT/77/1433-PAT/77/1434 (Cote)
 Date
1705
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Aliénés.
  • Lettre à cachet de Louis XIV au Magistrat pour l'internement...
8

Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance concernant l'arrestation des brigands et l'expulsion des ribauds et coquins vivant de « beliterye et truandise » (31 octobre 1501).
Cote
PAT/74/1420 (Cote)
 Date
1501
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Police.
  • Placard de Philippe le Beau adressé à la Gouvernance...
9

1771-1774
Cote
12076 (Cote)
 Date
1771-1774
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1771-1774
10

Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter à la Bourse des pauvres pour les dépenses de l'épidémie les impôts appliqués précédemment au rachat des rentes constituées pour le bâtiment des Jésuites (2 juin 1617).
Cote
PAT/76/1430 (Cote)
 Date
1617
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Epidémies.
  • Lettres-patentes autorisant le Magistrat à affecter...
11

1760-1766
Cote
12074 (Cote)
 Date
1760-1766
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1760-1766
12
1730-1734

193 medias

1730-1734
Cote
15994 (Cote)
 Date
1730-1734
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1730-1734
13

1680-1686
Cote
12060 (Cote)
 Date
1680-1686
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1680-1686
14
1750-1754

274 medias

1750-1754
Cote
15998 (Cote)
 Date
1750-1754
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Réglements de police imprimés et manuscrits
  • 1750-1754
15

1716-1721
Cote
12068 (Cote)
 Date
1716-1721
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1716-1721
16

Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de la Châtellenie de Lille de porter à 50 soldats le nombre des gens de la maréchaussée à leur charge pour assurer la répression du vol et du vagabondage et empêcher les « brusleries des églises et maisons aux champs » (19 juillet 1571).
Cote
PAT/75/1425 (Cote)
 Date
1571
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Maréchaussée.
  • Autorisation donnée par le duc d'Albe aux Etats de...
17

1776-1779
Cote
12078 (Cote)
 Date
1776-1779
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1776-1779
18

Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement de Touzé en la maison forte du Moulin des Cagnards (26 février 1741).
Cote
PAT/77/1435 (Cote)
 Date
1741
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
charte

  • Contexte : PAT - Pièces aux titres

  • PAT - Pièces aux titres.
  • Police.
  • Aliénés.
  • Lettre à cachet de Louis XV au Magistrat pour l'internement...
19

1612-1622
Cote
12055 (Cote)
 Date
1612-1622
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1612-1622
20

1779-1781
Cote
12079 (Cote)
 Date
1779-1781
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

  • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
  • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
  • 1779-1781