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  1. Résultat n°1
    1700-1715

    135 medias

    1700-1715

    Date

    1700-1715

    Cote

    15992 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  2. Résultat n°2

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  3. Résultat n°3

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  4. Résultat n°4

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  5. Résultat n°5

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  6. Résultat n°6

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  7. Résultat n°7

    1760-1766

    Date

    1760-1766

    Cote

    12074 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1760-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  8. Résultat n°8
    1730-1734

    193 medias

    1730-1734

    Date

    1730-1734

    Cote

    15994 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1730-1734

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  9. Résultat n°9

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  10. Résultat n°10
    1750-1754

    274 medias

    1750-1754

    Date

    1750-1754

    Cote

    15998 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1750-1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  11. Résultat n°11

    1716-1721

    Date

    1716-1721

    Cote

    12068 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1716-1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  12. Résultat n°12

    1776-1779

    Date

    1776-1779

    Cote

    12078 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1776-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  13. Résultat n°13

    1612-1622

    Date

    1612-1622

    Cote

    12055 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1612-1622

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  14. Résultat n°14

    1779-1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    12079 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1779-1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  15. Résultat n°15

    1740-1745

    Date

    1740-1745

    Cote

    12072 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1740-1745

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  16. Résultat n°16

    1691-1695

    Date

    1691-1695

    Cote

    12062 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1691-1695

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  17. Résultat n°17
    1745-1749

    214 medias

    1745-1749

    Date

    1745-1749

    Cote

    15997 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1745-1749

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  18. Résultat n°18

    1695-1700

    Date

    1695-1700

    Cote

    12063 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1695-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  19. Résultat n°19

    1686-1690

    Date

    1686-1690

    Cote

    12061 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1686-1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  20. Résultat n°20

    1726-1756

    Date

    1726-1756

    Cote

    12070 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1726-1756

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)