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37 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    1600-1699

    181 medias

    1600-1699

    Date

    1600-1699

    Cote

    15991 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1612-1622

    Date

    1612-1622

    Cote

    12055 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1612-1622

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1623-1640

    Date

    1623-1640

    Cote

    12056 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1623-1640

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1640-1663

    Date

    1640-1663

    Cote

    12057 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1640-1663

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1663-1671

    Date

    1663-1671

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1663-1671

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1686-1690

    Date

    1686-1690

    Cote

    12061 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1686-1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1691-1695

    Date

    1691-1695

    Cote

    12062 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1691-1695

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1695-1700

    Date

    1695-1700

    Cote

    12063 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1695-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11
    1700-1715

    135 medias

    1700-1715

    Date

    1700-1715

    Cote

    15992 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1705-1708

    Date

    1705-1708

    Cote

    12065 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1705-1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1708-1712

    Date

    1708-1712

    Cote

    12606 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1708-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1712-1716

    Date

    1712-1716

    Cote

    12067 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1712-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1716-1721

    Date

    1716-1721

    Cote

    12068 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1716-1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17
    1720-1729

    407 medias

    1720-1729

    Date

    1720-1729

    Cote

    15993 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1720-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1721-1726

    Date

    1721-1726

    Cote

    12069 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1721-1726

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1726-1756

    Date

    1726-1756

    Cote

    12070 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1726-1756

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20
    1730-1734

    193 medias

    1730-1734

    Date

    1730-1734

    Cote

    15994 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1730-1734

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)