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37 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1770-1773

    Date

    1770-1773

    Cote

    16001 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1770-1773

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2
    1765-1772

    497 medias

    1765-1772

    Date

    1765-1772

    Cote

    16000 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1765-1772

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3
    1755-1759

    292 medias

    1755-1759

    Date

    1755-1759

    Cote

    15999 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1755-1759

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4
    1750-1754

    274 medias

    1750-1754

    Date

    1750-1754

    Cote

    15998 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1750-1754

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5
    1745-1749

    214 medias

    1745-1749

    Date

    1745-1749

    Cote

    15997 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1745-1749

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6
    1740-1744

    214 medias

    1740-1744

    Date

    1740-1744

    Cote

    15996 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1740-1744

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7
    1735-1739

    227 medias

    1735-1739

    Date

    1735-1739

    Cote

    15995 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1735-1739

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8
    1730-1734

    193 medias

    1730-1734

    Date

    1730-1734

    Cote

    15994 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1730-1734

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9
    1720-1729

    407 medias

    1720-1729

    Date

    1720-1729

    Cote

    15993 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1720-1729

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10
    1700-1715

    135 medias

    1700-1715

    Date

    1700-1715

    Cote

    15992 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11
    1600-1699

    181 medias

    1600-1699

    Date

    1600-1699

    Cote

    15991 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1708-1712

    Date

    1708-1712

    Cote

    12606 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1708-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1781-1782

    Date

    1781-1782

    Cote

    12080 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1781-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1779-1781

    Date

    1779-1781

    Cote

    12079 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1779-1781

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1776-1779

    Date

    1776-1779

    Cote

    12078 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1776-1779

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1774-1776

    Date

    1774-1776

    Cote

    12077 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1774-1776

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    12076 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1771-1774

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1767-1771

    Date

    1767-1771

    Cote

    12075 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1767-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1760-1766

    Date

    1760-1766

    Cote

    12074 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1760-1766

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1745-1753

    Date

    1745-1753

    Cote

    12073 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1745-1753

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)