Dossiers de délibérations (1880-1969)

Ce formulaire vous permet de retrouver les dossiers produits par les services municipaux entre 1880 et 1969 pour préparer les délibérations du conseil municipal. 

Ces dossiers couvrent toutes les thématiques relevant des compétences du Conseil municipal. Ils contiennent la délibération mais souvent aussi les pièces qui l'accompagnent :  pièces financières, conventions, marchés publics, plans, rapports, notes, correspondances... 

Ces dossiers étant des dossiers préparatoires, ils contiennent souvent des documents plus anciens que la délibération elle-même. Les dates extrêmes des dossiers sont ainsi parfois différentes de la date de la séance du Conseil municipal.

Bon à savoir : les dossiers produits avant 1880 ont disparu. Par ailleurs, la collection est lacunaire jusque 1950 environ. Les dossiers de la période 1970-2007 sont en cours de classement.

En savoir plus sur les dossiers de délibérations

Ce qui est numérisé / ce qui ne l'est pas :

Ces dossiers, très nombreux, ne sont pas numérisés systématiquement. Quelques documents ont cependant été numérisés pour être valorisés sur le site internet ou lors d'une exposition.

L'intégralité des dossiers de délibérations datés 1880 à 1969 sont consultables en salle de lecture.

Conseils pour la recherche :

  • Pour compléter vos recherches en ligne, vous pouvez consulter les procès verbaux du Conseil municipal. Pour cela, notez la date de la séance du conseil municipal pendant laquelle la délibération a été votée. Elle est indiquée dans la notice détaillée du dossier.

Aller au formulaire de recherche des procès-verbaux du Conseil municipal

  • Pour gagner du temps en salle de lecture, notez la cote des dossiers que vous souhaitez consulter. Cette cote commence systématiquement par 1D/5.