Procès-verbaux du Conseil municipal (1790-2007)

Ce formulaire vous permet de retrouver les procès verbaux et comptes-rendus des séances du Conseil municipal de 1790 à 2007. 

L'ensemble des débats et des décisions prises au cours des conseils municipaux y sont consignés, de manière partielle ou intégrale selon les périodes. 

Les procès-verbaux ou comptes-rendus sont reliés au sein de registres jusque 1993. A partir de 1994, les comptes-rendus ne font plus l'objet de registres mais nous ont été versés jusque 2007 sous forme de liasses. Les comptes-rendus plus récents sont encore conservés dans les services municipaux.

Ce qui est numérisé / ce qui ne l'est pas :

Tous les procès-verbaux ou comptes-rendus des séances du Conseil municipal de 1790 à 2007 ont été numérisés et sont disponibles en ligne.

Conseils pour la recherche :

  • Si vos recherches concernent un thème particulier sur la période 1880-1947, commencez par faire une recherche sur le formulaire de recherche des dossiers de délibérations. Vous pourrez ainsi repérer les dates des séances susceptibles de vous intéresser.

Aller au formulaire de recherche des dossiers de délibérations

  • Entre 1888 et 1982, il existe des tables analytiques annuelles qui recensent les délibérations de l'année en les classant par thèmes. Pour les trouver, sélectionnez "table analytique" dans le champ Type de document.
  • Lorsque vous consultez un procès-verbal ou un compte-rendu imprimé,  vous pouvez effectuer une recherche sur le contenu en utilisant la fonction CTRL+F. 

Attention ! Cette fonctionnalité n'est pas disponible sur les procès-verbaux manuscrits (1790 à 1873)