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Résultat n°1

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4470 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7244 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4481 (Cote)

Résultat n°4

Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7986 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7354 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/3808 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

Date

1922-1922

Cote

1D/5/5398 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

Date

1923-1923

Cote

1D/5/7109 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

Date

1921-1921

Cote

1D/5/4688 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.

Date

1923-1923

Cote

1D/5/7102 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4452 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.

Date

1921-1921

Cote

1D/5/4620 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.

Date

1922-1922

Cote

1D/5/6870 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

Date

1923-1923

Cote

1D/5/5767 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.

Date

1920-1921

Cote

1D/5/5056 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/3772 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.

Date

1923-1923

Cote

1D/5/7115 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.

Date

1923-1925

Cote

1D/5/8044 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.

Date

1923-1924

Cote

1D/5/7263 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/6685 (Cote)