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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.
Cote
1D/5/4470 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....
2

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.
Cote
1D/5/7244 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 17 février 1924
  • Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...
3

Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
Cote
1D/5/4481 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
4

Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.
Cote
1D/5/7986 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 27 décembre 1924
  • Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...
5

Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.
Cote
1D/5/7354 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 29 avril 1925
  • Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....
6

Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.
Cote
1D/5/3808 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 9 février 1920
  • Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...
7

Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
Cote
1D/5/5398 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 13 mars 1922
  • Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
8

Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.
Cote
1D/5/7109 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 18 juin 1923
  • Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...
9

Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.
Cote
1D/5/4688 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 3 juin 1921
  • Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.
10

Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.
Cote
1D/5/7102 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 18 juin 1923
  • Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des...
11

Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.
Cote
1D/5/4452 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano....
12

Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.
Cote
1D/5/4620 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 6 avril 1921
  • Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension...
13

Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.
Cote
1D/5/6870 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 9 octobre 1922
  • Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux...
14

Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.
Cote
1D/5/5767 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 21 octobre 1923
  • Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.
15

Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.
Cote
1D/5/5056 (Cote)
 Date
1920-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 20 janvier 1921
  • Délibération n°908 - Propreté publique. Location de...
16

Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.
Cote
1D/5/3772 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 9 février 1920
  • Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.
17

Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.
Cote
1D/5/7115 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 18 juin 1923
  • Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un...
18

Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.
Cote
1D/5/8044 (Cote)
 Date
1923-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 3 février 1925
  • Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier....
19

Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.
Cote
1D/5/7263 (Cote)
 Date
1923-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 27 avril 1924
  • Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire...
20

Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.
Cote
1D/5/6685 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.
21

Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.
Cote
1D/5/4633 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 mai 1921
  • Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.
22

Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du chauffage. Marché.
Cote
1D/5/4662 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 mai 1921
  • Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du...
23

Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.
Cote
1D/5/6387 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.
24

Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire.
Cote
1D/5/4616 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 6 avril 1921
  • Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention...
25

Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.
Cote
1D/5/6550 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation...
26

Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière. Répartition. Déduction d'un minimum de loyer.
Cote
1D/5/6222 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 18 décembre 1922
  • Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière....
27

Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation de pension. Théâtres. Monsieur Piat Alfred.
Cote
1D/5/5856 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 17 novembre 1921
  • Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation...
28

Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension de marché.
Cote
1D/5/6638 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension...
29

Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau prix de journée.
Cote
1D/5/3134 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 juillet 1921
  • Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau...
30

Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais de la Haute-Deûle. Redevance.
Cote
1D/5/5085 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 24 février 1921
  • Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais...
31

Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille. Chauffage central et bains-douches. Réception définitive.
Cote
1D/5/7494 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 29 avril 1925
  • Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille....
32

Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École pratique d'industrie César Baggio. Veuve Strée.
Cote
1D/5/5542 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 17 décembre 1923
  • Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École...
33

Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de denrées. Adjudication.
Cote
1D/5/5199 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 19 août 1921
  • Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de...
34

Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck. Désinfection d'égout. Remboursement de frais.
Cote
1D/5/6090 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 21 août 1922
  • Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck....
35

Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures. Bourses.
Cote
1D/5/5059 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 20 janvier 1921
  • Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures....
36

Délibération n°2227 - Association des Congrès de la route. Adhésion.
Cote
1D/5/6119 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 21 août 1922
  • Délibération n°2227 - Association des Congrès de la...
37

Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue de Bouvines. Augmentation de loyer.
Cote
1D/5/6672 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue...
38

Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation de pension de madame Van de Walle Amélie, veuve Cochez Druon Auguste, professeur à l'École des Beaux-arts.
Cote
1D/5/5240 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 juillet 1921
  • Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation...
39

Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement du magasin.
Cote
1D/5/5830 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement...
40

Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Fourniture de charbons. Marché.
Cote
1D/5/5847 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 17 novembre 1921
  • Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....