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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.
Cote
1D/5/4470 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....
2

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.
Cote
1D/5/7244 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 17 février 1924
  • Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...
3

Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
Cote
1D/5/4481 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
4

Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.
Cote
1D/5/7986 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 27 décembre 1924
  • Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...
5

Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.
Cote
1D/5/7354 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 29 avril 1925
  • Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....
6

Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.
Cote
1D/5/3808 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 9 février 1920
  • Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...
7

Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
Cote
1D/5/5398 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 13 mars 1922
  • Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
8

Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.
Cote
1D/5/7109 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 18 juin 1923
  • Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...
9

Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.
Cote
1D/5/4688 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 3 juin 1921
  • Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.
10

Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.
Cote
1D/5/7102 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 18 juin 1923
  • Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des...
11

Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.
Cote
1D/5/4452 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano....
12

Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.
Cote
1D/5/4620 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 6 avril 1921
  • Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension...
13

Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.
Cote
1D/5/6870 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 9 octobre 1922
  • Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux...
14

Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.
Cote
1D/5/5767 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 21 octobre 1923
  • Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.
15

Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.
Cote
1D/5/5056 (Cote)
 Date
1920-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 20 janvier 1921
  • Délibération n°908 - Propreté publique. Location de...
16

Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.
Cote
1D/5/3772 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 9 février 1920
  • Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.
17

Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.
Cote
1D/5/7115 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 18 juin 1923
  • Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un...
18

Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.
Cote
1D/5/8044 (Cote)
 Date
1923-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 3 février 1925
  • Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier....
19

Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.
Cote
1D/5/7263 (Cote)
 Date
1923-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 27 avril 1924
  • Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire...
20

Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.
Cote
1D/5/6685 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.
21

Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.
Cote
1D/5/4633 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 mai 1921
  • Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.
22

Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du chauffage. Marché.
Cote
1D/5/4662 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 mai 1921
  • Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du...
23

Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.
Cote
1D/5/6387 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.
24

Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire.
Cote
1D/5/4616 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 6 avril 1921
  • Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention...
25

Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.
Cote
1D/5/6550 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation...
26

Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière. Répartition. Déduction d'un minimum de loyer.
Cote
1D/5/6222 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 18 décembre 1922
  • Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière....
27

Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation de pension. Théâtres. Monsieur Piat Alfred.
Cote
1D/5/5856 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 17 novembre 1921
  • Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation...
28

Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension de marché.
Cote
1D/5/6638 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension...
29

Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau prix de journée.
Cote
1D/5/3134 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 juillet 1921
  • Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau...
30

Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais de la Haute-Deûle. Redevance.
Cote
1D/5/5085 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 24 février 1921
  • Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais...
31

Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille. Chauffage central et bains-douches. Réception définitive.
Cote
1D/5/7494 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 29 avril 1925
  • Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille....
32

Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École pratique d'industrie César Baggio. Veuve Strée.
Cote
1D/5/5542 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 17 décembre 1923
  • Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École...
33

Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de denrées. Adjudication.
Cote
1D/5/5199 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 19 août 1921
  • Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de...
34

Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck. Désinfection d'égout. Remboursement de frais.
Cote
1D/5/6090 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 21 août 1922
  • Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck....
35

Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures. Bourses.
Cote
1D/5/5059 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 20 janvier 1921
  • Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures....
36

Délibération n°2227 - Association des Congrès de la route. Adhésion.
Cote
1D/5/6119 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 21 août 1922
  • Délibération n°2227 - Association des Congrès de la...
37

Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue de Bouvines. Augmentation de loyer.
Cote
1D/5/6672 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue...
38

Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation de pension de madame Van de Walle Amélie, veuve Cochez Druon Auguste, professeur à l'École des Beaux-arts.
Cote
1D/5/5240 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 juillet 1921
  • Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation...
39

Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement du magasin.
Cote
1D/5/5830 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement...
40

Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Fourniture de charbons. Marché.
Cote
1D/5/5847 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 17 novembre 1921
  • Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....
41

Délibération n°775 - Locations temporaires. Terrains communaux. Homologation.
Cote
1D/5/3215 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 3 décembre 1920
  • Délibération n°775 - Locations temporaires. Terrains...
42

Délibération n°3997 - Délégations. Tribunal et Chambres de commerce. Révision des listes électorales.
Cote
1D/5/6571 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 14 septembre 1924
  • Délibération n°3997 - Délégations. Tribunal et Chambres...
43
Commission de l'enseignement technique.

1 media

Commission de l'enseignement technique.
Cote
1D/6/20 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)
  • Commission de l'enseignement technique.
44

Délibération n°4632 - Liquidation de pension de madame Dutriez Aimée, veuve de monsieur Dutriez Henry, surveillant de balayage de la Ville de Lille.
Cote
1D/5/8135 (Cote)
 Date
1925-1925
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

  • Dossiers de délibérations (1925)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
  • Séance du 24 mars 1925
  • Délibération n°4632 - Liquidation de pension de madame...
45

Délibération n°2817 - Église Sainte Catherine. Réfection des toitures.
Cote
1D/5/7079 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2817 - Église Sainte Catherine. Réfection...
46

Délibération n°3838 - Emprises diverses.
Cote
1D/5/7293 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 27 avril 1924
  • Délibération n°3838 - Emprises diverses.
47

Délibération n°3194 - Statue Jeanne d'Arc. Réédification.
Cote
1D/5/5669 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 26 août 1923
  • Délibération n°3194 - Statue Jeanne d'Arc. Réédification.
48

Délibération n°514 - Assistance aux familles nombreuses.
Cote
1D/5/4506 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 21 juillet 1920
  • Délibération n°514 - Assistance aux familles nombreuses.
49

Délibération n°1180 - Autorisation d'ester contre Desreumeaux. Appel en garantie.
Cote
1D/5/4657 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 mai 1921
  • Délibération n°1180 - Autorisation d'ester contre Desreumeaux....
50

Délibération n°2844 - Assistance aux familles nombreuses.
Cote
1D/5/7097 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2844 - Assistance aux familles nombreuses.
51

Délibération n°2315 - Autorisation d'ester contre Singer et Dumetz. Dégât à une chapelle funéraire. Cimetière du Sud.
Cote
1D/5/6179 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 9 octobre 1922
  • Délibération n°2315 - Autorisation d'ester contre Singer...
52

Délibération n°2836/1 - Emprunt de 7 930 000 francs. Désaffection.
Cote
1D/5/7092 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 16 avril 1923
  • Délibération n°2836/1 - Emprunt de 7 930 000 francs....
53

Délibération n°1596 - Société Lilloise et prêts temporaires. Règlement de comptes.
Cote
1D/5/4832 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 17 novembre 1921
  • Délibération n°1596 - Société Lilloise et prêts temporaires....
54

Délibération n°1456 - Église Saint Martin d'Esquermes. Réfection des vitraux.
Cote
1D/5/4821 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 29 septembre 1921
  • Délibération n°1456 - Église Saint Martin d'Esquermes....
55

Délibération n°2274 - Propreté publique. Accident. Règlement des dommages.
Cote
1D/5/6144 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 21 août 1922
  • Délibération n°2274 - Propreté publique. Accident....
56

Délibération n°1908 - Écoles d'apprentissage. Fournitures de bois. Adjudication restreinte.
Cote
1D/5/5364 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 13 mars 1922
  • Délibération n°1908 - Écoles d'apprentissage. Fournitures...
57

Délibération n°1372 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Travaux. Marché.
Cote
1D/5/5193 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 19 août 1921
  • Délibération n°1372 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....
58

Délibération n°3581 - Services municipaux. École des Beaux-arts. Liquidation de pension de madame Goblet Hortense, veuve de monsieur Salomez Henri, professeur de l'école des Beaux-arts.
Cote
1D/5/7221 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 17 février 1924
  • Délibération n°3581 - Services municipaux. École des...
59

Délibération n°371 - Prise en bail. Poste d'Octroi. Gare de Fives.
Cote
1D/5/4916 (Cote)
 Date
1920-1931
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 22 mai 1920
  • Délibération n°371 - Prise en bail. Poste d'Octroi....
60

Délibération n°310 - Dettes. Arriérées. Exercice 1919. Ratification.
Cote
1D/5/3846 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 3 mai 1920
  • Délibération n°310 - Dettes. Arriérées. Exercice 1919....
61

Délibération n°937 - Services municipaux. Supplément temporaire de traitement.
Cote
1D/5/5042 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 20 janvier 1921
  • Délibération n°937 - Services municipaux. Supplément...
62

Délibération n°3145 - Acquisition de dommages de guerre. Arras.
Cote
1D/5/6442 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 26 août 1923
  • Délibération n°3145 - Acquisition de dommages de guerre....
63

Délibération n°877 - Liquidation de pension de madame Dernoncourt Zulma, veuve de monsieur Houseaux Édouard, gardien des musées du Palais des Beaux-arts.
Cote
1D/5/5013 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 20 janvier 1921
  • Délibération n°877 - Liquidation de pension de madame...
64

Délibération n°2411 - Hospitalisation des vieillards étrangers.
Cote
1D/5/6216 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 9 octobre 1922
  • Délibération n°2411 - Hospitalisation des vieillards...
65

Délibération n°124 - Voitures d'ambulance. Tarif des transports.
Cote
1D/5/3807 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 9 février 1920
  • Délibération n°124 - Voitures d'ambulance. Tarif des...
66

Délibération n°1694 - Plan côté de la fortification. Établissement.
Cote
1D/5/5278 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 8 décembre 1921
  • Délibération n°1694 - Plan côté de la fortification....
67

Délibération n°769 - Services municipaux. Fournitures. Marché.
Cote
1D/5/3208 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 3 décembre 1920
  • Délibération n°769 - Services municipaux. Fournitures....
68

Délibération n°799 - Budget supplémentaire. Exercice 1920.
Cote
1D/5/3232 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 3 décembre 1920
  • Délibération n°799 - Budget supplémentaire. Exercice...
69

Délibération n°3045 - Déclassement de l'enceinte fortifiée.
Cote
1D/5/7035 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 26 août 1923
  • Délibération n°3045 - Déclassement de l'enceinte fortifiée.
70

Délibération n°2538 - Hôtel de Ville. Aménagement. Achat de tableaux.
Cote
1D/5/7156 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 18 décembre 1922
  • Délibération n°2538 - Hôtel de Ville. Aménagement....
71

Délibération n°1137 - Dépenses imprévues. Ratification.
Cote
1D/5/4637 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 12 mai 1921
  • Délibération n°1137 - Dépenses imprévues. Ratification.
72

Délibération n°2282 - Cimetières. Liquidation de pension de monsieur Demessine Henri, surveillant au cimetière du Sud à Lille.
Cote
1D/5/6155 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 21 août 1922
  • Délibération n°2282 - Cimetières. Liquidation de pension...
73

Délibération n°1942 - Hospices. Commune de Saint Laurent (Belgique). Aliénation de terrain.
Cote
1D/5/5397 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 13 mars 1922
  • Délibération n°1942 - Hospices. Commune de Saint Laurent...
74

Délibération n°281 - Allocations militaires. Immeuble 165 rue Pierre Legrand. Remise en état.
Cote
1D/5/4890 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

  • Dossiers de délibérations (1920)
  • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
  • Séance du 7 avril 1920
  • Délibération n°281 - Allocations militaires. Immeuble...
75

Délibération n°1594 - Cotes irrécouvrables. Admission en non-valeur.
Cote
1D/5/4830 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)

  • Dossiers de délibérations (1921)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
  • Séance du 17 novembre 1921
  • Délibération n°1594 - Cotes irrécouvrables. Admission...
76

Délibération n°2105 - Fêtes de la Renaissance. Concours de tirs à l'arc et à l'arbalète. Prix d'honneur. Marché.
Cote
1D/5/4780 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 18 juin 1922
  • Délibération n°2105 - Fêtes de la Renaissance. Concours...
77

Délibération n°3751 - Liquidation de pension. Police. Jombart Philippe.
Cote
1D/5/6487 (Cote)
 Date
1924-1924
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

  • Dossiers de délibérations (1924)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
  • Séance du 27 avril 1924
  • Délibération n°3751 - Liquidation de pension. Police....
78

Délibération n°2071 - Service de pavage. Marché Debroucker. Prorogation.
Cote
1D/5/5306 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 18 juin 1922
  • Délibération n°2071 - Service de pavage. Marché Debroucker....
79

Délibération n°3141 - Église Saint Pierre Saint Paul. Réfection des vitraux.
Cote
1D/5/6439 (Cote)
 Date
1923-1923
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)

  • Dossiers de délibérations (1923)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
  • Séance du 26 août 1923
  • Délibération n°3141 - Église Saint Pierre Saint Paul....
80

Délibération n°2566 - Lycée Fénelon. Internat. Budget primitif pour l'exercice 1923.
Cote
1D/5/5635 (Cote)
 Date
1922-1922
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)

  • Dossiers de délibérations (1922)
  • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
  • Séance du 18 décembre 1922
  • Délibération n°2566 - Lycée Fénelon. Internat. Budget...