Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.	Cote 1D/5/4470 (Cote)	Date 1920-1920	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920) Dossiers de délibérations (1920) Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920) Séance du 21 juillet 1920 Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....
Résultat n°2	Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.	Cote 1D/5/7244 (Cote)	Date 1924-1924	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924) Dossiers de délibérations (1924) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924) Séance du 17 février 1924 Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...
Résultat n°3	Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.	Cote 1D/5/4481 (Cote)	Date 1920-1920	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920) Dossiers de délibérations (1920) Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920) Séance du 21 juillet 1920 Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
Résultat n°4	Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.	Cote 1D/5/7986 (Cote)	Date 1924-1924	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924) Dossiers de délibérations (1924) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924) Séance du 27 décembre 1924 Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...
Résultat n°5	Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.	Cote 1D/5/7354 (Cote)	Date 1925-1925	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925) Dossiers de délibérations (1925) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925) Séance du 29 avril 1925 Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....
Résultat n°6	Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.	Cote 1D/5/3808 (Cote)	Date 1920-1920	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920) Dossiers de délibérations (1920) Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920) Séance du 9 février 1920 Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...
Résultat n°7	Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.	Cote 1D/5/5398 (Cote)	Date 1922-1922	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922) Dossiers de délibérations (1922) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922) Séance du 13 mars 1922 Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
Résultat n°8	Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.	Cote 1D/5/7109 (Cote)	Date 1923-1923	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923) Dossiers de délibérations (1923) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923) Séance du 18 juin 1923 Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...
Résultat n°9	Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.	Cote 1D/5/4688 (Cote)	Date 1921-1921	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921) Dossiers de délibérations (1921) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921) Séance du 3 juin 1921 Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.
Résultat n°10	Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.	Cote 1D/5/7102 (Cote)	Date 1923-1923	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923) Dossiers de délibérations (1923) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923) Séance du 18 juin 1923 Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des...
Résultat n°11	Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.	Cote 1D/5/4452 (Cote)	Date 1920-1920	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920) Dossiers de délibérations (1920) Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920) Séance du 21 juillet 1920 Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano....
Résultat n°12	Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.	Cote 1D/5/4620 (Cote)	Date 1921-1921	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921) Dossiers de délibérations (1921) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921) Séance du 6 avril 1921 Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension...
Résultat n°13	Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.	Cote 1D/5/6870 (Cote)	Date 1922-1922	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922) Dossiers de délibérations (1922) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922) Séance du 9 octobre 1922 Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux...
Résultat n°14	Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.	Cote 1D/5/5767 (Cote)	Date 1923-1923	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923) Dossiers de délibérations (1923) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923) Séance du 21 octobre 1923 Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.
Résultat n°15	Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.	Cote 1D/5/5056 (Cote)	Date 1920-1921	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921) Dossiers de délibérations (1921) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921) Séance du 20 janvier 1921 Délibération n°908 - Propreté publique. Location de...
Résultat n°16	Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.	Cote 1D/5/3772 (Cote)	Date 1920-1920	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920) Dossiers de délibérations (1920) Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920) Séance du 9 février 1920 Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.
Résultat n°17	Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.	Cote 1D/5/7115 (Cote)	Date 1923-1923	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923) Dossiers de délibérations (1923) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923) Séance du 18 juin 1923 Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un...
Résultat n°18	Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.	Cote 1D/5/8044 (Cote)	Date 1923-1925	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925) Dossiers de délibérations (1925) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925) Séance du 3 février 1925 Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier....
Résultat n°19	Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.	Cote 1D/5/7263 (Cote)	Date 1923-1924	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924) Dossiers de délibérations (1924) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924) Séance du 27 avril 1924 Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire...
Résultat n°20	Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.	Cote 1D/5/6685 (Cote)	Date 1924-1924	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération
	Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924) Dossiers de délibérations (1924) Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924) Séance du 14 septembre 1924 Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

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Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.

Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.

Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.

Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.

Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.

Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.

Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.

Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.

Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.