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  1. Résultat n°1

    Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4470 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7244 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 17 février 1924
    • Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4481 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7986 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 décembre 1924
    • Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...

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    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

    Date

    1925-1925

    Cote

    1D/5/7354 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 29 avril 1925
    • Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....

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    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3808 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5398 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 13 mars 1922
    • Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7109 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...

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    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4688 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 3 juin 1921
    • Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

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    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7102 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4452 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano....

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    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4620 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 6 avril 1921
    • Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6870 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 9 octobre 1922
    • Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5767 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 21 octobre 1923
    • Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

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    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.

    Date

    1920-1921

    Cote

    1D/5/5056 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°908 - Propreté publique. Location de...

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    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3772 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7115 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un...

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    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1D/5/8044 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 3 février 1925
    • Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier....

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    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.

    Date

    1923-1924

    Cote

    1D/5/7263 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 avril 1924
    • Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6685 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4633 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 mai 1921
    • Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.

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    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du chauffage. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4662 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 mai 1921
    • Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/6387 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4616 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 6 avril 1921
    • Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6550 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière. Répartition. Déduction d'un minimum de loyer.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6222 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 18 décembre 1922
    • Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière....

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    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation de pension. Théâtres. Monsieur Piat Alfred.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5856 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 17 novembre 1921
    • Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension de marché.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6638 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau prix de journée.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/3134 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 juillet 1921
    • Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais de la Haute-Deûle. Redevance.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5085 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 24 février 1921
    • Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille. Chauffage central et bains-douches. Réception définitive.

    Date

    1925-1925

    Cote

    1D/5/7494 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 29 avril 1925
    • Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École pratique d'industrie César Baggio. Veuve Strée.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5542 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 17 décembre 1923
    • Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de denrées. Adjudication.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5199 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 19 août 1921
    • Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck. Désinfection d'égout. Remboursement de frais.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6090 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 21 août 1922
    • Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures. Bourses.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5059 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    Délibération n°2227 - Association des Congrès de la route. Adhésion.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6119 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 21 août 1922
    • Délibération n°2227 - Association des Congrès de la...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue de Bouvines. Augmentation de loyer.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6672 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation de pension de madame Van de Walle Amélie, veuve Cochez Druon Auguste, professeur à l'École des Beaux-arts.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5240 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 juillet 1921
    • Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement du magasin.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5830 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Fourniture de charbons. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5847 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 17 novembre 1921
    • Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....

    Producteur :

    Mairie de Lille