3 700 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4470 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7244 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 17 février 1924
    • Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4481 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7986 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 décembre 1924
    • Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

    Date

    1925-1925

    Cote

    1D/5/7354 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 29 avril 1925
    • Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3808 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5398 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 13 mars 1922
    • Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7109 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4688 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 3 juin 1921
    • Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7102 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4452 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4620 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 6 avril 1921
    • Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6870 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 9 octobre 1922
    • Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5767 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 21 octobre 1923
    • Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.

    Date

    1920-1921

    Cote

    1D/5/5056 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°908 - Propreté publique. Location de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3772 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7115 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1D/5/8044 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 3 février 1925
    • Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.

    Date

    1923-1924

    Cote

    1D/5/7263 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 avril 1924
    • Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6685 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4633 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 mai 1921
    • Délibération n°1133 - Écoles. Fourniture d'encre. Marché.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du chauffage. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4662 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 mai 1921
    • Délibération n°1189 - Hôtel de Ville. Extension du...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/6387 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2782 - Emprises. Suppression.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention complémentaire.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4616 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 6 avril 1921
    • Délibération n°1109 - Bureau de bienfaisance. Subvention...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation pont du Lion d'Or. Rétablissement.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6550 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4103 - Distribution d'eau. Canalisation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière. Répartition. Déduction d'un minimum de loyer.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6222 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 18 décembre 1922
    • Délibération n°2418 - Contribution personnelle-mobilière....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation de pension. Théâtres. Monsieur Piat Alfred.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5856 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 17 novembre 1921
    • Délibération n°1561 - Services municipaux. Liquidation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension de marché.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6638 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4133 - Pavage. Retaille de pavés. Extension...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau prix de journée.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/3134 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 juillet 1921
    • Délibération n°1290 - Hospices. Pavillon Olivier. Nouveau...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais de la Haute-Deûle. Redevance.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5085 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 24 février 1921
    • Délibération n°972 - Syndicat de dessèchement des Marais...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille. Chauffage central et bains-douches. Réception définitive.

    Date

    1925-1925

    Cote

    1D/5/7494 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 29 avril 1925
    • Délibération n°4686 - Groupe scolaire de Moulins-Lille....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École pratique d'industrie César Baggio. Veuve Strée.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5542 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 17 décembre 1923
    • Délibération n°3418 - Liquidation de pension. École...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de denrées. Adjudication.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5199 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 19 août 1921
    • Délibération n°1383 - Lycée Fénelon. Fourniture de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34

    Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck. Désinfection d'égout. Remboursement de frais.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6090 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 21 août 1922
    • Délibération n°2194 - Autorisation d'ester contre Gaeremynck....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures. Bourses.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5059 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°912 - Écoles primaires supérieures....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    Délibération n°2227 - Association des Congrès de la route. Adhésion.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6119 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 21 août 1922
    • Délibération n°2227 - Association des Congrès de la...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37

    Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue de Bouvines. Augmentation de loyer.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6672 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4059 - Location. Poste de pompiers rue...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation de pension de madame Van de Walle Amélie, veuve Cochez Druon Auguste, professeur à l'École des Beaux-arts.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5240 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 juillet 1921
    • Délibération n°1317 - Services municipaux. Liquidation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement du magasin.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5830 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2750 - Distribution d'eau. Réapprovisionnement...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Fourniture de charbons. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5847 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 17 novembre 1921
    • Délibération n°1553 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  41. Résultat n°41

    Délibération n°775 - Locations temporaires. Terrains communaux. Homologation.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3215 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 3 décembre 1920
    • Délibération n°775 - Locations temporaires. Terrains...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  42. Résultat n°42

    Délibération n°3997 - Délégations. Tribunal et Chambres de commerce. Révision des listes électorales.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6571 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°3997 - Délégations. Tribunal et Chambres...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  43. Résultat n°43
    Commission de l'enseignement technique.

    1 media

    Commission de l'enseignement technique.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/6/20 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Deuxième mandat de Gustave Delory (1919-1925)
    • Commission de l'enseignement technique.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  44. Résultat n°44

    Délibération n°4632 - Liquidation de pension de madame Dutriez Aimée, veuve de monsieur Dutriez Henry, surveillant de balayage de la Ville de Lille.

    Date

    1925-1925

    Cote

    1D/5/8135 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 24 mars 1925
    • Délibération n°4632 - Liquidation de pension de madame...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  45. Résultat n°45

    Délibération n°2817 - Église Sainte Catherine. Réfection des toitures.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7079 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2817 - Église Sainte Catherine. Réfection...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  46. Résultat n°46

    Délibération n°3838 - Emprises diverses.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7293 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 avril 1924
    • Délibération n°3838 - Emprises diverses.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  47. Résultat n°47

    Délibération n°3194 - Statue Jeanne d'Arc. Réédification.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5669 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 26 août 1923
    • Délibération n°3194 - Statue Jeanne d'Arc. Réédification.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  48. Résultat n°48

    Délibération n°514 - Assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4506 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°514 - Assistance aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  49. Résultat n°49

    Délibération n°1180 - Autorisation d'ester contre Desreumeaux. Appel en garantie.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4657 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 mai 1921
    • Délibération n°1180 - Autorisation d'ester contre Desreumeaux....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  50. Résultat n°50

    Délibération n°2844 - Assistance aux familles nombreuses.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7097 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2844 - Assistance aux familles nombreuses.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  51. Résultat n°51

    Délibération n°2315 - Autorisation d'ester contre Singer et Dumetz. Dégât à une chapelle funéraire. Cimetière du Sud.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6179 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 9 octobre 1922
    • Délibération n°2315 - Autorisation d'ester contre Singer...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  52. Résultat n°52

    Délibération n°2836/1 - Emprunt de 7 930 000 francs. Désaffection.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7092 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 16 avril 1923
    • Délibération n°2836/1 - Emprunt de 7 930 000 francs....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  53. Résultat n°53

    Délibération n°1596 - Société Lilloise et prêts temporaires. Règlement de comptes.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4832 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 17 novembre 1921
    • Délibération n°1596 - Société Lilloise et prêts temporaires....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  54. Résultat n°54

    Délibération n°1456 - Église Saint Martin d'Esquermes. Réfection des vitraux.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4821 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 29 septembre 1921
    • Délibération n°1456 - Église Saint Martin d'Esquermes....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  55. Résultat n°55

    Délibération n°2274 - Propreté publique. Accident. Règlement des dommages.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6144 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 21 août 1922
    • Délibération n°2274 - Propreté publique. Accident....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  56. Résultat n°56

    Délibération n°1908 - Écoles d'apprentissage. Fournitures de bois. Adjudication restreinte.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5364 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 13 mars 1922
    • Délibération n°1908 - Écoles d'apprentissage. Fournitures...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  57. Résultat n°57

    Délibération n°1372 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin. Travaux. Marché.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5193 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 19 août 1921
    • Délibération n°1372 - Distribution d'eau. Usine d'Emmerin....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  58. Résultat n°58

    Délibération n°3581 - Services municipaux. École des Beaux-arts. Liquidation de pension de madame Goblet Hortense, veuve de monsieur Salomez Henri, professeur de l'école des Beaux-arts.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7221 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 17 février 1924
    • Délibération n°3581 - Services municipaux. École des...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  59. Résultat n°59

    Délibération n°371 - Prise en bail. Poste d'Octroi. Gare de Fives.

    Date

    1920-1931

    Cote

    1D/5/4916 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 22 mai 1920
    • Délibération n°371 - Prise en bail. Poste d'Octroi....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  60. Résultat n°60

    Délibération n°310 - Dettes. Arriérées. Exercice 1919. Ratification.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3846 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 3 mai 1920
    • Délibération n°310 - Dettes. Arriérées. Exercice 1919....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  61. Résultat n°61

    Délibération n°937 - Services municipaux. Supplément temporaire de traitement.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5042 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°937 - Services municipaux. Supplément...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  62. Résultat n°62

    Délibération n°3145 - Acquisition de dommages de guerre. Arras.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/6442 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 26 août 1923
    • Délibération n°3145 - Acquisition de dommages de guerre....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  63. Résultat n°63

    Délibération n°877 - Liquidation de pension de madame Dernoncourt Zulma, veuve de monsieur Houseaux Édouard, gardien des musées du Palais des Beaux-arts.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5013 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°877 - Liquidation de pension de madame...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  64. Résultat n°64

    Délibération n°2411 - Hospitalisation des vieillards étrangers.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6216 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 9 octobre 1922
    • Délibération n°2411 - Hospitalisation des vieillards...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  65. Résultat n°65

    Délibération n°124 - Voitures d'ambulance. Tarif des transports.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3807 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°124 - Voitures d'ambulance. Tarif des...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  66. Résultat n°66

    Délibération n°1694 - Plan côté de la fortification. Établissement.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/5278 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 8 décembre 1921
    • Délibération n°1694 - Plan côté de la fortification....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  67. Résultat n°67

    Délibération n°769 - Services municipaux. Fournitures. Marché.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3208 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 3 décembre 1920
    • Délibération n°769 - Services municipaux. Fournitures....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  68. Résultat n°68

    Délibération n°799 - Budget supplémentaire. Exercice 1920.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3232 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 3 décembre 1920
    • Délibération n°799 - Budget supplémentaire. Exercice...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  69. Résultat n°69

    Délibération n°3045 - Déclassement de l'enceinte fortifiée.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7035 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 26 août 1923
    • Délibération n°3045 - Déclassement de l'enceinte fortifiée.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  70. Résultat n°70

    Délibération n°2538 - Hôtel de Ville. Aménagement. Achat de tableaux.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7156 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 18 décembre 1922
    • Délibération n°2538 - Hôtel de Ville. Aménagement....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  71. Résultat n°71

    Délibération n°1137 - Dépenses imprévues. Ratification.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4637 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 12 mai 1921
    • Délibération n°1137 - Dépenses imprévues. Ratification.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  72. Résultat n°72

    Délibération n°2282 - Cimetières. Liquidation de pension de monsieur Demessine Henri, surveillant au cimetière du Sud à Lille.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6155 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 21 août 1922
    • Délibération n°2282 - Cimetières. Liquidation de pension...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  73. Résultat n°73

    Délibération n°1942 - Hospices. Commune de Saint Laurent (Belgique). Aliénation de terrain.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5397 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 13 mars 1922
    • Délibération n°1942 - Hospices. Commune de Saint Laurent...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  74. Résultat n°74

    Délibération n°281 - Allocations militaires. Immeuble 165 rue Pierre Legrand. Remise en état.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4890 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 7 avril 1920
    • Délibération n°281 - Allocations militaires. Immeuble...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  75. Résultat n°75

    Délibération n°1594 - Cotes irrécouvrables. Admission en non-valeur.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4830 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 17 novembre 1921
    • Délibération n°1594 - Cotes irrécouvrables. Admission...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  76. Résultat n°76

    Délibération n°2105 - Fêtes de la Renaissance. Concours de tirs à l'arc et à l'arbalète. Prix d'honneur. Marché.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/4780 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 18 juin 1922
    • Délibération n°2105 - Fêtes de la Renaissance. Concours...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  77. Résultat n°77

    Délibération n°3751 - Liquidation de pension. Police. Jombart Philippe.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6487 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 avril 1924
    • Délibération n°3751 - Liquidation de pension. Police....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  78. Résultat n°78

    Délibération n°2071 - Service de pavage. Marché Debroucker. Prorogation.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5306 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 18 juin 1922
    • Délibération n°2071 - Service de pavage. Marché Debroucker....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  79. Résultat n°79

    Délibération n°3141 - Église Saint Pierre Saint Paul. Réfection des vitraux.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/6439 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 26 août 1923
    • Délibération n°3141 - Église Saint Pierre Saint Paul....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  80. Résultat n°80

    Délibération n°2566 - Lycée Fénelon. Internat. Budget primitif pour l'exercice 1923.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5635 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 18 décembre 1922
    • Délibération n°2566 - Lycée Fénelon. Internat. Budget...

    Producteur :

    Mairie de Lille